PLUi de Bihorel
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 04/05/2026
- 89 zones
- 870 articles
- INSEE 76095
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 200023414_PLUi_20260504, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 04/05/2026
- Lecture
- 813 pages, 89 zones, 870 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200023414_PLUI_20260504. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 89 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
68
- UAA10 articles
- UAB10 articles
- UAC10 articles
- UBA110 articles
- UBA210 articles
- UBB110 articles
- UBB210 articles
- UBH10 articles
- UCO10 articles
- UD10 articles
- UE10 articles
- UP10 articles
- UR110 articles
- UR29 articles
- UR310 articles
- UR410 articles
- UR510 articles
- UR69 articles
- UR79 articles
- UR910 articles
- URP19 articles
- URP1010 articles
- URP119 articles
- URP1210 articles
- URP1310 articles
- URP1410 articles
- URP1510 articles
- URP1610 articles
- URP1710 articles
- URP1810 articles
- URP197 articles
- URP210 articles
- URP2010 articles
- URP2110 articles
- URP2410 articles
- URP2510 articles
- URP2610 articles
- URP279 articles
- URP2810 articles
- URP298 articles
- URP310 articles
- URP309 articles
- URP318 articles
- URP3210 articles
- URP338 articles
- URP349 articles
- URP3510 articles
- URP3610 articles
- URP3710 articles
- URP3810 articles
- URP410 articles
- URP510 articles
- URP69 articles
- URP710 articles
- URP810 articles
- URP910 articles
- URX110 articles
- URX210 articles
- URX310 articles
- URX410 articles
- URX510 articles
- URX610 articles
- UXA10 articles
- UXC10 articles
- UXI10 articles
- UXM10 articles
- UXT10 articles
- UZ10 articles
Zones agricoles
2
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
« Hauteur et volumétrie des constructions », comparé d'une zone à l'autre.Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.
- Zone 1AUB1
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants su...
- Zone 1AUB2
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants su...
- Zone 1AUL
. Hauteur des constructions La hauteur maximale des constructions ne doit pas excéder 12 mètres de hauteur totale sauf dans le cas d’installations techniques nécessitant un dépassement de cette hauteur (mats, cheminées ou équipements techni...
- Zone 1AUR1
. Hauteur des constructions La hauteur maximale de toutes nouvelles constructions ne doit pas excéder 13 mètres.
- Zone 1AUR2
. Hauteur des constructions La hauteur maximale de toutes nouvelles constructions ne doit pas excéder 12 mètres.
- Zone 1AUR4
. Hauteur des constructions La hauteur maximale des constructions est fixée à 12 mètres.
- Zone 1AUR5
. Hauteur des constructions La hauteur des constructions ne doit pas excéder 2 étages droit sur rez-de-chaussée plus 1 comble aménageable, ni 9 mètres à l’égout de toiture. Les prescriptions précédentes ne s’appliquent pas aux ouvrages tech...
- Zone 1AUXI
. L’emprise au sol est non réglementée pour les constructions destinées aux services publics ou d’intérêt collectif.Hauteur des constructions Dans le cas d'une inscription indiquée au règlement graphique - Planche 2, les constructions doive...
- Zone 1AUXM
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone 1AUXR1
. Hauteur des constructions De manière globale, la hauteur des nouvelles constructions devra être compatible avec l’épannelage général du quartier et notamment avec les hauteurs des immeubles situés à proximité. Dans le cas d’une inscriptio...
- Zone 1AUXR2
. Hauteur des constructions La hauteur maximale hors tout de toutes nouvelles constructions, ne doit pas excéder 20 m maximum mesurés à partir du point le plus haut du terrain naturel à l’aplomb de la construction jusqu’au faîtage ou l’acro...
- Zone 2AU
. Hauteur des constructions La hauteur maximale autorisée est fixée à 17m en tout point du bâtiment. La hauteur maximale exprimée en niveaux est de R+3+C ou attique. Ces deux règles sont cumulatives.
- Zone 2AUX
. Hauteur des constructions La hauteur maximale autorisée est fixée à 17m en tout point du bâtiment. La hauteur maximale exprimée en niveaux est de R+3+C ou attique. Ces deux règles sont cumulatives. . Hauteur des constructions La hauteur ...
- Zone AC
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone NA
. Hauteur des constructions Schéma opposable
- Zone NB
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du ...
- Zone NC
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone NL
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone NO
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone NR
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone UAA
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone UAB
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone UAC
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone UBA1
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone UBA2
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone UBB1
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone UBB2
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone UBH
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone UCO
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone UD
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone UE
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone UP
. Hauteur des constructions La hauteur des constructions, installations ou ouvrages, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture d’un bâtiment, doit tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la...
- Zone UR1
. Hauteur des constructions Dans le cas d'une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s'y conformer. En l'absence d'inscription graphique : - La hauteur à respecter est exprimée en niveaux. PLU MRN...
- Zone UR2
. Hauteur des constructions Dans le cas d'une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s'y conformer. En l'absence d'inscription graphique, la hauteur maximale hors tout de toutes nouvelles construc...
- Zone UR3
. Hauteur des constructions Dans le cas d'une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s'y conformer. En l'absence d'inscription graphique : - Dans le secteur UR3-1, la hauteur maximale hors tout de...
- Zone UR4
. Hauteur des constructions Dans le cas d'une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s'y conformer. En l'absence d'inscription graphique, la hauteur maximale des constructions est limitée à 15 m a...
- Zone UR5
. Hauteur des constructions Pour toutes les constructions, quel que soit leur usage, la hauteur maximale hors tout ne doit pas excéder 15 m, mesurés à l’aplomb de la construction à partir du terrain UR5 naturel existant jusqu’au point le pl...
- Zone UR6
. Hauteur des constructions Dans le cas d’une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s’y conformer. En l’absence d’inscription graphique, la hauteur maximale des bâtiments résulte de l’application...
- Zone UR7
. Hauteur des constructions Dans le cas d'une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s'y conformer. En l'absence d'inscription graphique, la hauteur des bâtiments à l’égout de toiture ou à l’acrot...
- Zone UR9
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Dans le cas d’une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s’y conformer. En ...
- Zone URP1
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP10
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP11
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone URP12
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP13
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP14
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP15
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP16
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP17
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone URP18
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone URP19
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP2
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP20
. Hauteur des constructions La hauteur des constructions ne doit pas excéder 15 m à l’égout du toit, ni 17 m au point le plus haut (faîtage), ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus. La hauteur des Équipements d’inté...
- Zone URP21
. Hauteur des constructions Pour les constructions à usage d’habitation, les commerces et activités de service, les installations classées et les bureaux, la hauteur ne devra pas excéder 7 m à l’égout (h), ni une hauteur au faîtage supérieu...
- Zone URP24
. Hauteur des constructions Dans le cas d'une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s'y conformer. En l'absence d'inscription graphique, les constructions ne doivent pas comporter plus de deux ni...
- Zone URP25
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP26
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP27
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP28
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP29
. Hauteur des constructions Dans le cas d'une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s'y conformer. En l'absence d'inscription graphique, la hauteur des constructions ne doit pas excéder 12 m à l’...
- Zone URP3
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP30
. Hauteur des constructions Dans le cas d'une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s'y conformer. En l'absence d'inscription graphique, la hauteur des constructions ne doit pas excéder 12 m à l’...
- Zone URP31
. Hauteur des constructions De manière globale, la hauteur des nouvelles constructions devra être compatible avec l’épannelage général du quartier et notamment avec les hauteurs des immeubles situés à proximité. Dans le cas d’une inscriptio...
- Zone URP32
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone URP33
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone URP34
. Hauteur des constructions De manière globale, la hauteur des nouvelles constructions devra être compatible avec l’épannelage général du quartier et notamment avec les hauteurs des immeubles situés à proximité. Dans le cas d’une inscriptio...
- Zone URP35
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone URP36
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP37
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP38
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URP4
. Hauteur des constructions Dans le cas d’une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s’y conformer. En l’absence d’inscription graphique, la hauteur de toute construction ne doit pas dépasser R+5+...
- Zone URP5
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone URP6
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone URP7
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone URP8
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone URP9
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment doit assurer la continuité ou le rythme volumétrique du front bâti. Elle ne doit pas porter atteinte aux conditions d’habitabilité ou d’utilisation des bâtiments en bon état existants sur...
- Zone URX1
. Hauteur des constructions Dans le cas d’une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s’y conformer. En l’absence d’inscription graphique, la hauteur des constructions mesurée à partir du point le ...
- Zone URX2
. Hauteur des constructions Remarque : pour le calcul des prospects, la hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant avant travaux et jusqu’à l’égout de la toiture dans le cas des toitures ou au bord supérieur de l’acrotèr...
- Zone URX3
. Hauteur des constructions Dans le cas d’une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s’y conformer. En l’absence d’inscription graphique, la hauteur maximale des constructions ne doit pas excéder ...
- Zone URX4
. Hauteur des constructions Dans le cas d’une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s’y conformer. En l’absence d’inscription graphique, la hauteur maximale des constructions ne peut excéder 23 m...
- Zone URX5
. Hauteur des constructions L’autorisation d’urbanisme peut être refusée ou subordonnée au respect de prescriptions spéciales si la hauteur d’un bâtiment, quand bien même est respectée la hauteur maximale indiquée ci-dessous, risque de port...
- Zone URX6
. Hauteur des constructions Dans le cas d’une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s’y conformer. En l’absence d’inscription graphique, la hauteur maximale des constructions ne doit pas excéder ...
- Zone UXA
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone UXC
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone UXI
. Hauteur des constructions Dans le cas d'une inscription indiquée au règlement graphique – Planche 2, les constructions doivent s'y conformer. En l’absence d’inscription graphique, la hauteur est non réglementée. Les dispositifs technique...
- Zone UXM
. Hauteur des constructions Des implantations différentes sont autorisées dans les cas suivants : - En cas de terrain contigu aux zones mixtes à dominante habitat ou à la zone URP19, le retrait doit être au moins égal à la moitié de la hau...
- Zone UXT
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
- Zone UZ
. Hauteur des constructions La hauteur d’un bâtiment, ainsi que la forme et le traitement des volumes de toiture, doivent tenir compte des caractères dominants du bâti environnant, afin d’assurer la continuité ou le rythme volumétrique du f...
Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Bihorel
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
9 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation (Par une crue à débordement lent de cours d'eau, Par ruissellement et coulée de boue, Par remontées de nappes naturelles)
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines)
- Tassements différentiels
- Risque industriel
- Effet toxique
- Transport de marchandises dangereuses
- Engins de guerre
Un plan de prévention des risques
Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire.
PPRi-Cailly Aubette Robecrisque naturel, PPRN-I, servitude d’utilité publique
Bassin de risques : Cailly Aubette Robec
- blanchezone : blanchePrescriptions hors zone d'aléa
- rougezone : rougePrescriptions
9 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 7 inondations et/ou coulées de boue, 1 chocs mécaniques liés à l'action des vagues, 1 mouvement de terrain.
Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.
136 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 109permis de construire
- 16déclarations préalables
- 1 351logements créés
- 12autorisations annulées
Les 136 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 48 rue d'Étancourt, 76420 Bihorel
- Téléphone
- 02 35 59 56 56
- Horaires
- Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30.
- Site
- bihorel.net
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 870 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Bihorel ?
Le document opposable est 200023414_PLUi_20260504, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 8 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Bihorel ?
Le règlement ouvre 89 chapitres de zone : 1AUB1, 1AUB2, 1AUL, 1AUR1, 1AUR2, 1AUR4, 1AUR5, 1AUXI, 1AUXM, 1AUXR1, 1AUXR2, 2AU et 77 autres. Ils portent 870 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Bihorel ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Bihorel est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Bihorel ?
136 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 109 permis de construire et 16 déclarations préalables, pour 1 351 logements créés. 12 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Bihorel ?
Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines), Affaissements et effondrements d'origine naturelle (cavités souterraines), Tassements différentiels, Risque industriel, Effet toxique, Transport de marchandises dangereuses, Engins de guerre. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Bihorel ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 3 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Bihorel, calculées sur les contours de l'IGN.- Rouen117 662 hab.
- Bois-Guillaume14 539 hab.
- Saint-Martin-du-Vivier1 674 hab.
La commune
- Population
- 8 316 habitants
- Code postal
- 76420
- Code INSEE
- 76095
- Département
- Seine-Maritime, Normandie
- Locaux raccordables à la fibre
- 5 502 sur 5 610 (98,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.