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Edifiable

PLU de Blausasc

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
06019_PLU_20241023, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
23/10/2024
Contenu
62 pages, 13 zones, 177 articles découpés
Le plan de zonage, 7 planches

Le plan cadastral en DXF : 10 feuilles chez la DGFiP, 1,5 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Plan de zonage
UH : UH - groupes de construction de Terra Communa, le Collet Martin, le ColletNO : N - espaces boises, zones de carrieres, zones d'oliviers et de chenesUD : pavillons, lotissements et groupes de construction du village, de Fugairon, du Cannet, de Vicat, de Vienne, de la Pointe et d'AndrioUA : UA - village et hameau de la PalareaN : N - espaces boises, zones de carrieres, zones d'oliviers et de chenesA : A - zones agricolesUE : UE - zones d'equipements collectifs situes dans le village autour de la mairie, a St Roch, au col Pelletier, a la PointeUZ : UZ - cimenterie VicatNC : N - espaces boises, zones de carrieres, zones d'oliviers et de chenesUEA : UE - zones d'equipements collectifs situes dans le village autour de la mairie, a St Roch, au col Pelletier, a la PointeNCH : N - espaces boises, zones de carrieres, zones d'oliviers et de chenesUJ : UJ - secteur de La PointeUC : UC - zone partiellement densifiee a proximite du villageNA : N - espaces boises, zones de carrieres, zones d'oliviers et de chenesUG : UG - secteur situe au CannetNS : N - espaces boises, zones de carrieres, zones d'oliviers et de chenesUI : UI - zone d'activites liees a l'environnement presente a la commission des sitesUB : UB - secteur dense de La PointeUF : UF - au Nord de La Pointe, correspondant a un terrain communalAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les lois qui s'ajoutent au plan

Ces règles s'appliquent au permis quoi que le plan de zonage classe. Le plan local peut être plus strict, jamais moins.

Les 13 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

11

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

À quelle distance de la rue ?, zone par zone

Article 6 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Blausasc

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Blausasc

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 4.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

9 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Feu de foret
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

2 plans de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLU et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire. Une zone d’interdiction est recensée ici.

12 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 7 inondations et/ou coulées de boue, 3 mouvement de terrain, 1 glissement de terrain, 1 tempête.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

37 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 37 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
Esplanade Nicole-Lottier, 06440 Blausasc
Téléphone
04 93 79 51 04
Horaires
Du lundi au jeudi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30.
Site
www.blausasc.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 177 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Blausasc ?

Le document opposable est 06019_PLU_20241023, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 23 octobre 2024. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 7 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Blausasc ?

Le règlement ouvre 13 chapitres de zone : A, N, UA, UB, UC, UD, UE, UF, UG, UH, UI, UJ et 1 autre. Ils portent 177 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Blausasc ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Blausasc est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Blausasc ?

37 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 36 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 31 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Blausasc ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 4. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Blausasc ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Blausasc, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
1 668 habitants
Code postal
06440
Code INSEE
06019
Département
Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur
Locaux raccordables à la fibre
946 sur 964 (98,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.