HAUTE-GARONNE · 31090
PLU de Brignemont
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Brignemont, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31090_PLU_20210305
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone AElle correspond à la zone agricole de la commune. Elle définit un espace agricole à protéger en raison notamment de la valeur agro
- Zone A2
- Zone AU
- Zone NElle correspond à des secteurs de la commune à protéger en raison de la qualité des sites et de leur intérêt historique ou du cara
- Zone N2
- Zone UAElle correspond au noyau ancien du village, à vocation essentielle d’habitat et de services. Il s’agit d’un tissu homogène, consti
- Zone UBZone en prolongement du cœur du village avec un habitat discontinu ou pavillonnaire.
- Zone UCElle correspond à une zone bâtie peu dense. Elle a une vocation essentielle d’habitat à dominante pavillonnaire. Elle correspond a
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Article 12 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
de BRIGNEMONT - ELABORATION REGLEMENT Jean GAICHIES - Architecte Urbaniste - Foulloubal Le Ramel 31590 VERFEIL - Tel 0561356419 - Fax 0561358410 page 24 Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et inst...
- Zone AU
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré sur l’unité foncière, en dehors des voies publiques. 1 - CONSTRUCTIONS A USAGE D’HABITATION 1 place de stationnement par...
- Zone N
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré sur l’unité foncière, en dehors des voies publiques.
- Zone UA
Cet article concerne : - Les constructions nouvelles. - Les extensions de plus de 100 m 2_ de surface de plancher hors œuvre nette des constructions existantes à la date d’approbation du présent PLU. Le stationnement des véhicules correspon...
- Zone UB
Cet article concerne : - Les constructions et les changements de destination. - Les extensions de plus de 50 m2 de surface de plancher hors œuvre des constructions existantes à la date d’approbation du présent PLU. Le stationnement des véh...
- Zone UC
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations nouvelles doit être assuré sur l’unité foncière, en dehors des voies publiques. 1 - CONSTRUCTIONS A USAGE D’HABITATION 1 place de stationnement par ...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 366
- Code postal
- 31480
- Code INSEE
- 31090
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.