HAUTE-GARONNE · 31090
PLU de Brignemont
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Brignemont, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31090_PLU_20210305
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
- Zone AElle correspond à la zone agricole de la commune. Elle définit un espace agricole à protéger en raison notamment de la valeur agro
- Zone A2
- Zone AU
- Zone NElle correspond à des secteurs de la commune à protéger en raison de la qualité des sites et de leur intérêt historique ou du cara
- Zone N2
- Zone UAElle correspond au noyau ancien du village, à vocation essentielle d’habitat et de services. Il s’agit d’un tissu homogène, consti
- Zone UBZone en prolongement du cœur du village avec un habitat discontinu ou pavillonnaire.
- Zone UCElle correspond à une zone bâtie peu dense. Elle a une vocation essentielle d’habitat à dominante pavillonnaire. Elle correspond a
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
ESPACES LIBRES PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES Les espaces boisés classés figurant aux plans sont soumis aux dispositions des articles L.130.1 et R.130.1 du Code de l’Urbanisme.
- Zone AU
ESPACES LIBRES PLANTATIONS 1 - PLANTATIONS EXISTANTES Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. 2 - ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Il sera planté au moins un arbre de haute venue pou...
- Zone N
ESPACES LIBRES PLANTATIONS 1 - PLANTATIONS EXISTANTES Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. 2 - ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Les aires de stationnement publiques ou privées d...
- Zone UA
ESPACES LIBRES PLANTATIONS ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Les aires de stationnement publiques ou privées doivent être plantées à raison d’un arbre pour 4 emplacements de voiture.
- Zone UB
ESPACES LIBRES – PLANTATIONS 1 - PLANTATIONS EXISTANTES Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes. 2 - ESPACES LIBRES - PLANTATIONS Il sera planté au moins un arbre de haute ve...
- Zone UC
ESPACES LIBRES PLANTATIONS 1 - ESPACES BOISES CLASSES Les espaces boisés classés figurant aux plans sont soumis aux dispositions des articles L.113.1 et R.113.1 du Code de l'Urbanisme. 2 - AUTRES PLANTATIONS EXISTANTES Les plantations exist...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 366
- Code postal
- 31480
- Code INSEE
- 31090
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.