Construire à Brionles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Définition : La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel pris au pied de façade sur rue, jusqu’au sommet du bâtiment, à l’exclusion des ouvrages technique...

• Zone 1AUE

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Non règlementé. II-1-b- Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (L.15117) - Les constructions en bordure des voies publiques doivent être édifiées à 4 mètres mi...

• Zone 1AUP

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Définition : La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel pris au pied de façade sur rue, jusqu’au sommet du bâtiment, ouvrages techniques cheminées. - La ...

• Zone 1AUX

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) La hauteur des constructions est limitée à 10 mètres. II-1-b- Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (L.151-17) Dans toute la zone, secteur 1AUXa compris : ...

• Zone 2AU

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Article non réglementé II-1-b- Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (L.151-17) Article non réglementé II-1-c- Implantation des constructions par rapport au...

• Zone 2AUX

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Article non réglementé II-1-b- Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques (L.151-17) Article non réglementé II-1-c- Implantation des constructions par rapport aux ...

• Zone N

  II-1-a Hauteur des constructions (L.151-18) Rappel : La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel pris au pied de façade sur rue, jusqu’au faîtage. Dans toute la zone N, secteurs Nd, Ner, Ner-é, Nf, N...

• Zone UA

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Définition : Lorsque le terrain est en pente, les façades des bâtiments sont divisées en sections n'excédant pas 20 mètres de longueur et la hauteur est prise au milieu de chacune d'elles. La hau...

• Zone UB

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Définition : Lorsque le terrain est en pente, les façades des bâtiments sont divisées en sections n'excédant pas 20 mètres de longueur et la hauteur est prise au milieu de chacune d'elles. La hau...

• Zone UC

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Définition : Lorsque le terrain est en pente, les façades des bâtiments sont divisées en sections n'excédant pas 30 mètres de longueur et la hauteur est prise au milieu de chacune d'elles. La hau...

• Zone UD

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Définition : Lorsque le terrain est en pente, les façades des bâtiments sont divisées en sections n'excédant pas 30 mètres de longueur et la hauteur est prise au milieu de chacune d'elles. La hau...

• Zone UE

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Définition : Lorsque le terrain est en pente, les façades des bâtiments sont divisées en sections n'excédant pas 30 mètres de longueur et la hauteur est prise au milieu de chacune d'elles. La hau...

• Zone UG

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Définition : La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel pris au pied de façade sur rue, jusqu’à l’égout de toiture ou la rive de couvrement en cas de cou...

• Zone UH

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Définition : La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du terrain naturel pris au pied de façade sur rue, jusqu’à l’égout des toitures ou la rive de couvrement en cas de c...

• Zone UX

  II-1-a- Hauteur des constructions (L.151-18) Définition : Lorsque le terrain est en pente, les façades des bâtiments sont divisées en sections n'excédant pas 30 mètres de longueur et la hauteur est prise au milieu de chacune d'elles. La hau...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?