Construire à Brionles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, et correspondre aux besoins des constructions et des dispositions réglementaires en vigueur annexé...

• Zone 1AUE

  - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, et correspondre aux besoins des constructions et des dispositions réglementaires en vigueur annexé...

• Zone 1AUP

  - La superficie minimale à prendre en compte pour le stationnement d'un véhicule est de 25 m² y compris les accès. - Les aires de stationnement ne peuvent présenter qu'au plus deux accès sur les voies publiques. - Les modalités de calcul de...

• Zone 1AUX

  - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, et correspondre aux besoins des constructions et des dispositions réglementaires en vigueur annexé...

• Zone 2AU

  Article non règlementé Article II-5 : Performances énergétiques et environnementales (R.151-21) Article non règlementé Article non règlementé Article II-5 : Performances énergétiques et environnementales (R.151-21) Article non règlementé ...

• Zone 2AUX

  Article non règlementé Article II-5 : Performances énergétiques et environnementales (R.151-21) Article non règlementé Autres communes – Zone 2AUX VI - EQUIPEMENTS ET RESEAUX (L.151-38) Article III-1 – Conditions de desserte des terrains p...

• Zone N

  - Le stationnement correspondant aux besoins des constructions ou installations doit être assuré en dehors des voies publiques et des voies privées susceptibles d'être affectées à la circulation publique. - Les aires nécessaires doivent êtr...

• Zone UA

  - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, et correspondre aux dispositions réglementaires en vigueur annexées. - La superficie minimale à pr...

• Zone UB

  - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, et correspondre aux besoins des constructions et des dispositions réglementaires en vigueur annexé...

• Zone UC

  - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, et correspondre aux besoins des constructions et des dispositions réglementaires en vigueur annexé...

• Zone UE

  - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, et correspondre aux besoins des constructions et des dispositions réglementaires en vigueur annexé...

• Zone UG

  - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, et correspondre aux besoins des constructions et des dispositions réglementaires en vigueur annexé...

• Zone UH

  - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, et correspondre aux besoins des constructions et des dispositions réglementaires en vigueur annexé...

• Zone UX

  - Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques, et correspondre aux besoins des constructions et des dispositions réglementaires en vigueur annexé...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?