Construire à Brionles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Les dispositions du présent article ne s’appliquent pas aux postes de distribution d’électricité. 1. Forme des constructions : - Les constructions doivent présenter un équilibre de proportions et s’intégrer dans le paysage environnant. - Le...

• Zone 1AUE

  Le présent article n’est pas applicable aux postes de distribution publique d’électricité. 1. Couleurs : - La dominante doit être claire, neutre ou se rapprocher de la couleur des matériaux naturels, tels que pierre, bois, terre cuite... -...

• Zone 1AUP

  Les dispositions du présent article ne s’appliquent pas aux postes de distribution d’électricité. 1. Forme des constructions : - Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, un équilibre de proportions et une unité d'aspect...

• Zone 1AUX

  Dans toute la zone, secteur 1AUXa compris : 1. Forme des constructions : - Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, un équilibre de proportions et une unité d'aspect en harmonie avec le paysage environnant. - Tout style...

• Zone 2AU

  Article non réglementé

• Zone 2AUX

  Article non réglementé Les dispositions du présent article ne s’appliquent pas aux postes de distribution d’électricité. 1. Forme des constructions : - Les constructions doivent présenter, un équilibre de proportions et une unité d'aspect ...

• Zone N

  Les dispositions du présent article ne s’appliquent pas aux postes de distribution d’électricité. 1. Forme des constructions : - Les constructions doivent présenter, un équilibre de proportions et une unité d'aspect en harmonie avec l’envir...

• Zone UA

  1. Dans les espaces identifiés par des règles architecturales particulières, au titre de l’article L.15119 du Code de l’Urbanisme uniquement : L'autorisation de démolir pourra être refusée sur toute ou partie des constructions situées au dr...

• Zone UB

  1. Dans les espaces identifiés par des règles architecturales particulières, au titre de l’article L.15119 du Code de l’Urbanisme uniquement : L'autorisation de démolir pourra être refusée sur toute ou partie des constructions situées au dr...

• Zone UC

  Le présent article n’est pas applicable aux postes de distribution publique d’électricité. 1. Forme des constructions : - Les constructions doivent présenter un équilibre de proportions et une unité d'aspect en harmonie avec l’environnement...

• Zone UD

  Le présent article n’est pas applicable aux postes de distribution publique d’électricité. 1. Forme des constructions : - Les constructions doivent présenter un équilibre de proportions et une unité d'aspect en harmonie avec l’environnement...

• Zone UE

  Le présent article n’est pas applicable aux postes de distribution publique d’électricité. 1. Couleurs : Dans toute la zone, secteur UEa exclus : - La dominante doit être claire, neutre ou se rapprocher de la couleur des matériaux naturel...

• Zone UG

  Le présent article n’est pas applicable aux postes de distribution publique d’électricité. 1. Couleur des constructions : - La dominante doit être claire, neutre ou se rapprocher de la couleur des matériaux naturels, tels que pierre, bois, ...

• Zone UH

  Le présent article n’est pas applicable aux postes de distribution publique d’électricité. Les constructions doivent présenter un équilibre de proportions et une unité d'aspect en harmonie avec l’environnement. En plus dans le secteur ident...

• Zone UX

  Le présent article n’est pas applicable aux postes de distribution publique d’électricité. L’implantation des zones d’activités, en terrain plat, se traduit par des vues lointaines et plongeantes sur l’ensemble du bâti et justifie un ordonn...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?