Construire à Brionles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Dans toute la zone, secteur 1AUa exclus : Au moins 20 % de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts. Dans le secteur ...

• Zone 1AUE

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts, stationnement végétalisé compris. II--a- Part minimale de ...

• Zone 1AUP

  II-3-a- Part minimale de surfaces éco-aménageables (L.151-22) non imperméabilisées ou Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts, stationnement végétalisé compris. II-3-b- Aménagement pa...

• Zone 1AUX

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 20% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts, stationnement paysager compris. II-3-b- Aménagement paysa...

• Zone 2AU

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non règlementé II-3-b-Aménagement paysager Article non règlementé II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L....

• Zone 2AUX

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non règlementé II-3-b-Aménagement paysager Article non règlementé II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.1...

• Zone N

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Dans toute la zone : En aucun cas, les surfaces affectées au stationnement ne peuvent être comptées comme espaces verts. Ces règles ne concernent pas le d...

• Zone UA

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non règlementé II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Article non règlementé II-3-b- Aménagement p...

• Zone UB

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 20% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts. II-3-b- Aménagement paysager Le présent article n’est pas ...

• Zone UC

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 20% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts. II-3-b- Aménagement paysager Le présent article n’est pas a...

• Zone UD

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts ; stationnement végétal compris. II-3-b- Aménagement paysag...

• Zone UE

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts ; stationnement végétale compris. II-3-b- Aménagement paysag...

• Zone UG

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.15122) Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts ; stationnement végétal compris. II-3-b- Aménagement paysager...

• Zone UH

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) Au moins 30% de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts ; stationnement végétale compris. II-3-b- Aménagement pays...

• Zone UX

  II-3-a- Part minimale de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables (L.151-22) - Au moins 20 % de l’unité foncière ou du terrain d’assiette devra être réalisé en espaces verts, stationnement végétale compris. II-3-b- Aménagement pays...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?