PLU de Brou-sur-Chantereine
- Plan local d'urbanisme
- En vigueur, approuvé le 06/11/2023
- 7 zones
- 82 articles
- INSEE 77055
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 77055_PLU_20231106, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 06/11/2023
- Lecture
- 130 pages, 7 zones, 82 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 7 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
À quelle distance de la rue ?, zone par zone
Article 6 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone A
implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les règles de prospect et d’implantation ne sont pas applicables aux lignes de transports d’électricité faisant l’objet d’un report dans les documents graphiques et...
- Zone N
implantations des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les règles de prospect et d’implantation ne sont pas applicables aux lignes de transports d’électricité faisant l’objet d’un report dans les documents graphiques et...
- Zone UA
implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Modalités d’application Le présent article s’applique aux voies et emprises publiques, ainsi qu’aux voies de desserte privées. Il s’applique aux voies et emprises pu...
- Zone UB
implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Modalités d’application Le présent article s’applique aux voies et emprises publiques, ainsi qu’aux voies de desserte privées. Il s’applique aux voies et emprises ...
- Zone UC
implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Plan Local d’Urbanisme de Brou-sur-Chantereine – Pièce 3.1 - Règlement 47 Modalités d’application Le présent article s’applique aux voies et emprises publiques, a...
- Zone UL
implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Modalités d’application Le présent article s’applique aux voies et emprises publiques, ainsi qu’aux voies de desserte privées. Il s’applique aux voies existantes et ...
- Zone UY
implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Modalités d’application Le présent article s’applique aux voies et emprises publiques, ainsi qu’aux voies de desserte privées. Il s’applique aux voies existantes et ...
Voir aussi : À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Brou-sur-Chantereine
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
58 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 44permis de construire
- 3déclarations préalables
- 925logements créés
- 1autorisations annulées
Les 58 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 3 rue Lazare-Carnot, 77177 Brou-sur-Chantereine
- Téléphone
- 01 64 26 66 66
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h 30. Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 18 h 30. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le samedi, de 9 h à 12 h.
- Site
- www.brousurchantereine.info
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 82 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLU de Brou-sur-Chantereine ?
Le document opposable est 77055_PLU_20231106, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLU de Brou-sur-Chantereine ?
Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : A, N, UA, UB, UC, UL, UY. Ils portent 82 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brou-sur-Chantereine ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Brou-sur-Chantereine est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Brou-sur-Chantereine ?
58 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 44 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 925 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Brou-sur-Chantereine ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brou-sur-Chantereine ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Brou-sur-Chantereine, calculées sur les contours de l'IGN.- Chelles54 620 hab.
- Vaires-sur-Marne13 931 hab.
- Pomponne4 215 hab.
- Villevaudé2 132 hab.
- Le Pin1 530 hab.
La commune
- Population
- 5 196 habitants
- Code postal
- 77177
- Code INSEE
- 77055
- Département
- Seine-et-Marne, Île-de-France
- Locaux raccordables à la fibre
- 3 018 sur 3 030 (99,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble SFR. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.