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Edifiable

Construire à Brunoyles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 28/09/2021
  • 6 zones
Plan de zonage
UEr1 : Zone d'équipements liés à la recherche, aux enseignements scolaires ou sportifs - Secteur AP3d du SPRUPr1 : Zone à dominante d'habitat individuel à forte valeur patrimoniale - secteur AP3d du SPRUP : Zone à dominante d'habitat individuelUO : Zones d'Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) valant règlementUPp : Zone à dominante d'habitat individuel à forte valeur patrimoniale, mais non comprise dans le SPRNl : Secteur de la zone naturelle pouvant accueillir des équipements légers de loisirsUEr4 : Zone d'équipements liés à la recherche, aux enseignements scolaires ou sportifs - Secteur AP3b du SPRUPc : Zone à dominante d'habitat individuel - Secteur des CoteauxURr3 : Zone d'habitat collectif, secteur AP3a du SPRUAr2 : Zone urbaine à dominante d'activités commerciales, comprise dans le secteur AP2c du SPRUCr2 : Centre historique à forte valeur patrimoniale - Bourg du 19ème siècleUCr3 : Centre historique à forte valeur patrimoniale - Développements urbains du bourg du 20ème siècleUEs : Zone d'équipements sanitaires et sociauxUPr2 : Zone à dominante d'habitat individuel à forte valeur patrimoniale - secteur AP3c du SPRUR : Zone d'habitat collectifUPr3 : Zone à dominante d'habitat individuel à forte valeur patrimoniale - secteur AP3a du SPRUA : Zone urbaine à dominante d'activités économiquesN : Zone naturelle stricteUHM : Zone d'habitat collectif des Hautes Mardelles, secteur de projet de rénovation urbaineUEr3b : Zone d'équipements liés à la recherche, aux enseignements scolaires ou sportifs - Secteur AP3a, périmètre orange, du SPRUCr4 : Centre historique à forte valeur patrimoniale - rue des Vallées et rue du RéveillonUPh : Zone à dominante d'habitat individuel - Tissu de hameau historique - SPRURr1 : Zone d'habitat collectif, secteur AP3d du SPRURr2 : Zone d'habitat collectif, secteur AP3c du SPRNr : Secteur de la zone naturelle stricte, comprise dans le SPRUE : Zone d'équipements liés à la recherche, aux enseignements scolaires ou sportifsUPcr : Zone à dominante d'habitat individuel - Secteur des Coteaux - SPRURr4 : Zone d'habitat collectif, secteur AP3b du SPRUCg : Centre gareNj : Secteur de la zone naturelle à vocation de jardins familiaux ou privés à préserverUA1 : Zone urbaine à dominante d'activités tertiairesUAr1 : Zone urbaine à dominante d'activités tertiaires, comprise dans le secteur AP3a du SPRUCr1 : Centre historique à forte valeur patrimoniale - Coeur de bourgUEr2 : Zone d'équipements liés à la recherche, aux enseignements scolaires ou sportifs - Secteur AP3c du SPRUEr3a : Zone d'équipements liés à la recherche, aux enseignements scolaires ou sportifs - Secteur AP3a, périmètre rouge, du SPRUEs1 : Zone d'équipements sanitaires et sociaux où la réalisation de logements sociaux destinés aux seniors est autoriséeUPr4 : Zone à dominante d'habitat individuel à forte valeur patrimoniale - secteur AP1d du SPRAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 6 zones

Zones urbaines

4

Zones à urbaniser

1

Zones naturelles

1
Rubrique 4 du règlement, zone par zone

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

  • Zone AU

    . Hauteur des constructions  Calcul de la hauteur La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant (avant travaux). Pour les bâtiments implantés le long des voies en dénivelé, le calcul de la hauteur se fait dans l’axe méd...

  • Zone UC

    . Hauteur des constructions  Calcul de la hauteur La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant (avant travaux). Pour les bâtiments implantés le long des voies en dénivelé, le calcul de la hauteur se fait dans l’axe méd...

  • Zone UHM

    . Hauteur des constructions  Calcul de la hauteur La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant (avant travaux). Pour les bâtiments implantés le long des voies en dénivelé, le calcul de la hauteur se fait dans l’axe méd...

  • Zone UPC

    . Hauteur des constructions UP.II-1-5-1. Calcul de la hauteur La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau du sol (terrain naturel) existant avant travaux d’exhaussement ou d’excavation en vue de la réalisation du projet. Pou...

  • Zone UR

    . Hauteur des constructions  Calcul de la hauteur La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol existant (avant travaux). Pour les bâtiments implantés le long des voies en dénivelé, le calcul de la hauteur se fait dans l’axe méd...

Voir aussi : article 1, article 3, article 5, article 6, article 7, article 8

Votre projet à Brunoy

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

La mairie

Adresse
Place de la Mairie, 91805 Brunoy
Téléphone
01 69 39 89 89
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 15 h 30 à 17 h 30. Le mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Du jeudi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le samedi, de 8 h 30 à 12 h.
Site
www.brunoy.fr

Brunoy en chiffres

Les 334 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Brunoy ?

Le document opposable est 91114_PLU_20210928, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 28 septembre 2021. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 3 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Brunoy ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : AU, N, UC, UHM, UPC, UR. Ils portent 53 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Brunoy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Brunoy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Brunoy ?

334 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 290 permis de construire et 23 déclarations préalables, pour 1 055 logements créés. 14 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Brunoy ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Brunoy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
91114_PLU_20210928, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
28/09/2021
Contenu
229 pages, 6 zones, 53 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 3 planches

Le plan cadastral en DXF : 20 feuilles chez la DGFiP, 1,8 Mo, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Risques recensés par Géorisques au centre de la commune, relevés le 5 septembre 2026.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 23 déclarations préalables, 14 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 636 m².

Code INSEE
91114
Code postal
91800
Département
Essonne, Île-de-France
Fibre
12 887 locaux raccordables sur 13 040 (98,8 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.