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Edifiable

PLU de Chamant

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
60138_PLU_20180528, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
28/05/2018
Lecture
109 pages, 7 zones, 111 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonageUBd : Secteur de grandes propriétés en zone UBNp : Secteur de la zone naturelle à vocation d'équipements ou d'infrastructuresN : Zone naturelleNb : Secteur à vocation d'activités hippiques à encadrerUB : Zone urbanisée et équipéeA : Zone agricoleUEi : Zone urbanisée à vocation industrielleUBp : Secteur à vocation d'équipement en zone UBUH : Zone de hameauNhu : Secteur de la zone naturelle comprenant des zones humides avérées et risque de remontée de nappeUA : Zone centrale urbanisée et équipéeAUm : Zone mixte à urbaniserUE : Zone urbanisée et équipée à vocation d'activités économiquesAUb : Secteur d'activités économiques liées à l'activité hippique
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 7 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

4

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Chamant

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

47 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 47 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 rue de l'Aunette, 60300 Chamant
Téléphone
03 44 53 22 10
Horaires
Du lundi au vendredi, de 13 h 30 à 17 h 30. Le samedi, de 10 h à 12 h.
Site
www.chamant.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 111 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Chamant ?

Le document opposable est 60138_PLU_20180528, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Chamant ?

Le règlement ouvre 7 chapitres de zone : A, AU, N, UA, UB, UE, UH. Ils portent 111 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chamant ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chamant est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chamant ?

47 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 38 permis de construire et 4 déclarations préalables, pour 31 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chamant ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chamant ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 4 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Chamant, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
1 043 habitants
Code postal
60300
Code INSEE
60138
Département
Oise, Hauts-de-France
Locaux raccordables à la fibre
568 sur 576 (98,6 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.