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Edifiable

Zone UZZone urbaine à Chambry

  • Zone urbaine
Le texte du règlement de la zone UZ, 6 articles
Sommaire

Le règlement de la zone UZ, article par article

Le règlement entier, 46 articles

Article UZ 2Mixité sociale et fonctionnelle

Le même sujet dans les 8 zones

Section 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysagères

Article UZ 3Accès et voirie

Intitulé du document : Volumétrie et implantation des constructions 1) Implantation par rapport aux voies publiques ou privées

Le même sujet dans les 8 zones

Règles générales Les constructions doivent être implantées soit sur les limites séparatives, soit en retrait minimum de 1 mètre de celles-ci.

Sans objet.

Alternatives

2) Implantation par rapport aux limites séparatives Règles générales

Les constructions doivent être implantées soit sur les limites séparatives, soit en retrait minimum de 1 mètre de celles-ci.

Alternatives Les constructions, installations, si elles sont utiles ou nécessaires à l'exploitation ou à la gestion des installations radioélectriques de l’armée.

3) Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Règles générales

Il n’est pas fixé de règle.

Sans objet

Alternatives

4) Hauteur Il n’est pas fixé de règle.

Règles générales

Sans objet

Article UZ 4Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Le même sujet dans les 8 zones

1) Toitures Sans objet Sans objet

Règles générales Alternatives

2) Parements extérieurs Il n’est pas fixé de règle

Règles générales

Sans objet

Alternatives

3) Clôtures Sans objet

Règles générales

Sans objet

Alternatives

4) Éléments du patrimoine paysager et bâti Règles générales

Sans objet

Sans objet

5) Réhabilitations, modifications et extensions des constructions existantes Règles générales

Sans objet

Sans objet

Alternatives

6) Performances énergétiques et environnementales Règles générales

Sans objet

Sans objet

Alternatives

7) Dispositions diverses Sans objet

Règles générales

Sans objet

Alternatives

Article UZ 5Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

Le même sujet dans les 8 zones

1) Espaces de pleine terre : Il n’est pas fixé de règle.

Règles générales

2) Plantations : Le cas échéant les plantations doivent être réalisées au moyen d’essences adaptées aux conditions locales (sol, climat) et à raison de 30% maximum de végétaux persistants. Les plantations devront être réalisées avec des essences variées (les haies en particulier) afin de diversifier les habitats écologiques pour la petite faune et limiter la propagation de maladies sur une même essence.

3) Éléments de paysages identifiés au règlement graphique Toute intervention sur les éléments paysagers identifiés sur les documents graphiques doit faire l’objet d’une déclaration préalable et ces éléments doivent être conservés ou remplacés.

4) Espaces boisés classés : Les demandes de défrichement sont irrecevables dans les espaces boisés classés.

Sans objet

Alternatives

1) Principe Il n’est pas fixé de règle.

Article UZ 6Stationnement Règles générales

Le même sujet dans les 8 zones

Sans objet

Alternatives

2) Nombre d’emplacements Sans objet

Règles générales

Alternatives PLU de Chambry – Pièce n°3.1 : Règlement – Dossier d’approbation du 04/09/2025 p.115

Il n’est pas fixé de règle.

Section 3 : Equipements et réseaux Article UZ.7 : Accès et voirie Règles générales

Sans objet

Alternatives

Article UZ 8Desserte par les réseaux

Le même sujet dans les 8 zones

Règles générales 1) Alimentation en eau potable Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination, implique une utilisation d'eau potable, doit être obligatoirement alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes.

Sans objet

Alternatives

2) Eaux usées Règles générales

Sans objet PLU de Chambry – Pièce n°3.1 : Règlement – Dossier d’approbation du 04/09/2025 p.116

Sans objet 3) Eaux pluviales

Voir dispositions générales

Sans objet 4) Réseaux divers

Voir dispositions générales

Alternatives Règles générales

Alternatives Règles générales

Sans objet

Partie 7 : dispositions specifiques applicables aux zones a urbaniser (AU)

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

Plan local d’urbanisme (PLU) commune de chambry

Pièce n°3.1 REGLEMENT

Prescription de la révision : 05/04/2022 Dossier arrêté le : 11/06/2024

Mise à l’enquête publique : 26/05/2025 Dossier approuvé le : 04/09/2025

Les 7 autres zones de Chambry

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Chambry, approuvé le 04/09/2025, 6 articles pour la zone UZ.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.