Zone UZZone urbaine à Chambry
- Zone urbaine
Le texte du règlement de la zone UZ, 6 articles
Le règlement de la zone UZ, article par article
Le règlement entier, 46 articlesArticle UZ 3Accès et voirie
Intitulé du document : Volumétrie et implantation des constructions 1) Implantation par rapport aux voies publiques ou privées
Le même sujet dans les 8 zones
Règles générales Les constructions doivent être implantées soit sur les limites séparatives, soit en retrait minimum de 1 mètre de celles-ci.
Sans objet.
Alternatives
2) Implantation par rapport aux limites séparatives Règles générales
Les constructions doivent être implantées soit sur les limites séparatives, soit en retrait minimum de 1 mètre de celles-ci.
Alternatives Les constructions, installations, si elles sont utiles ou nécessaires à l'exploitation ou à la gestion des installations radioélectriques de l’armée.
3) Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Règles générales
Il n’est pas fixé de règle.
Sans objet
Alternatives
4) Hauteur Il n’est pas fixé de règle.
Règles générales
Sans objet
Article UZ 4Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Le même sujet dans les 8 zones
1) Toitures Sans objet Sans objet
Règles générales Alternatives
2) Parements extérieurs Il n’est pas fixé de règle
Règles générales
Sans objet
Alternatives
3) Clôtures Sans objet
Règles générales
Sans objet
Alternatives
4) Éléments du patrimoine paysager et bâti Règles générales
Sans objet
Sans objet
5) Réhabilitations, modifications et extensions des constructions existantes Règles générales
Sans objet
Sans objet
Alternatives
6) Performances énergétiques et environnementales Règles générales
Sans objet
Sans objet
Alternatives
7) Dispositions diverses Sans objet
Règles générales
Sans objet
Alternatives
Article UZ 5Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions
Le même sujet dans les 8 zones
1) Espaces de pleine terre : Il n’est pas fixé de règle.
Règles générales
2) Plantations : Le cas échéant les plantations doivent être réalisées au moyen d’essences adaptées aux conditions locales (sol, climat) et à raison de 30% maximum de végétaux persistants. Les plantations devront être réalisées avec des essences variées (les haies en particulier) afin de diversifier les habitats écologiques pour la petite faune et limiter la propagation de maladies sur une même essence.
3) Éléments de paysages identifiés au règlement graphique Toute intervention sur les éléments paysagers identifiés sur les documents graphiques doit faire l’objet d’une déclaration préalable et ces éléments doivent être conservés ou remplacés.
4) Espaces boisés classés : Les demandes de défrichement sont irrecevables dans les espaces boisés classés.
Sans objet
Alternatives
1) Principe Il n’est pas fixé de règle.
Article UZ 6Stationnement Règles générales
Le même sujet dans les 8 zones
Sans objet
Alternatives
2) Nombre d’emplacements Sans objet
Règles générales
Alternatives PLU de Chambry – Pièce n°3.1 : Règlement – Dossier d’approbation du 04/09/2025 p.115
Il n’est pas fixé de règle.
Section 3 : Equipements et réseaux Article UZ.7 : Accès et voirie Règles générales
Sans objet
Alternatives
Article UZ 8Desserte par les réseaux
Le même sujet dans les 8 zones
Règles générales 1) Alimentation en eau potable Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination, implique une utilisation d'eau potable, doit être obligatoirement alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes.
Sans objet
Alternatives
2) Eaux usées Règles générales
Sans objet PLU de Chambry – Pièce n°3.1 : Règlement – Dossier d’approbation du 04/09/2025 p.116
Sans objet 3) Eaux pluviales
Sans objet 4) Réseaux divers
Alternatives Règles générales
Alternatives Règles générales
Sans objet
Partie 7 : dispositions specifiques applicables aux zones a urbaniser (AU)
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
Dispositions générales
Les 7 autres zones de Chambry
Fichiers à télécharger et sources
PLU de Chambry, approuvé le 04/09/2025, 6 articles pour la zone UZ.
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.