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Edifiable

Zone UZ

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?
Sans objet Alternatives 2) Nombre d’emplacements Sans objet Règles générales Alternatives PLU de Chambry – Pièce n°3.1 : Règlement – Dossier d’approbation du 04/09/2025 p.115 Il n’est pas fixé de règle. Section 3 : Equipements et réseaux Article UZ.7 : Accès et voirie Règles générales Sans objet Alternatives

Le règlement de la zone UZ, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 46 articles, avec une recherche
Article UZ 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : Mixité sociale et fonctionnelle

Section 2 : Caractéristiques urbaines, architecturales, environnementales et paysagères

Article UZ 3Accès et voirie

Intitulé du document : Volumétrie et implantation des constructions 1) Implantation par rapport aux voies publiques ou privées

Règles générales Les constructions doivent être implantées soit sur les limites séparatives, soit en retrait minimum de 1 mètre de celles-ci.

Sans objet.

Alternatives

2) Implantation par rapport aux limites séparatives Règles générales

Les constructions doivent être implantées soit sur les limites séparatives, soit en retrait minimum de 1 mètre de celles-ci.

Alternatives Les constructions, installations, si elles sont utiles ou nécessaires à l'exploitation ou à la gestion des installations radioélectriques de l’armée.

3) Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Règles générales

Il n’est pas fixé de règle.

Sans objet

Alternatives

4) Hauteur Il n’est pas fixé de règle.

Règles générales

Sans objet

Article UZ 4Desserte par les réseaux

Intitulé du document : Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

1) Toitures Sans objet Sans objet

Règles générales Alternatives

2) Parements extérieurs Il n’est pas fixé de règle

Règles générales

Sans objet

Alternatives

3) Clôtures Sans objet

Règles générales

Sans objet

Alternatives

4) Éléments du patrimoine paysager et bâti Règles générales

Sans objet

Sans objet

5) Réhabilitations, modifications et extensions des constructions existantes Règles générales

Sans objet

Sans objet

Alternatives

6) Performances énergétiques et environnementales Règles générales

Sans objet

Sans objet

Alternatives

7) Dispositions diverses Sans objet

Règles générales

Sans objet

Alternatives

Article UZ 5Superficie minimale des terrains

Intitulé du document : Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions

1) Espaces de pleine terre : Il n’est pas fixé de règle.

Règles générales

2) Plantations : Le cas échéant les plantations doivent être réalisées au moyen d’essences adaptées aux conditions locales (sol, climat) et à raison de 30% maximum de végétaux persistants. Les plantations devront être réalisées avec des essences variées (les haies en particulier) afin de diversifier les habitats écologiques pour la petite faune et limiter la propagation de maladies sur une même essence.

3) Éléments de paysages identifiés au règlement graphique Toute intervention sur les éléments paysagers identifiés sur les documents graphiques doit faire l’objet d’une déclaration préalable et ces éléments doivent être conservés ou remplacés.

4) Espaces boisés classés : Les demandes de défrichement sont irrecevables dans les espaces boisés classés.

Sans objet

Alternatives

1) Principe Il n’est pas fixé de règle.

Article UZ 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : Stationnement Règles générales

Sans objet

Alternatives

2) Nombre d’emplacements Sans objet

Règles générales

Alternatives PLU de Chambry – Pièce n°3.1 : Règlement – Dossier d’approbation du 04/09/2025 p.115

Il n’est pas fixé de règle.

Section 3 : Equipements et réseaux Article UZ.7 : Accès et voirie Règles générales

Sans objet

Alternatives

Article UZ 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : Desserte par les réseaux

Règles générales 1) Alimentation en eau potable Toute construction ou installation nouvelle qui, par sa destination, implique une utilisation d'eau potable, doit être obligatoirement alimentée par branchement à un réseau collectif de distribution sous pression présentant des caractéristiques suffisantes.

Sans objet

Alternatives

2) Eaux usées Règles générales

Sans objet PLU de Chambry – Pièce n°3.1 : Règlement – Dossier d’approbation du 04/09/2025 p.116

Sans objet 3) Eaux pluviales

Voir dispositions générales

Sans objet 4) Réseaux divers

Voir dispositions générales

Alternatives Règles générales

Alternatives Règles générales

Sans objet

PARTIE 7 : DISPOSITIONS SPECIFIQUES APPLICABLES AUX ZONES A URBANISER (AU)

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UZ comme partout.
Sans numéroDispositions générales

PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

COMMUNE DE CHAMBRY

Pièce n°3.1 REGLEMENT

Prescription de la révision : 05/04/2022 Dossier arrêté le : 11/06/2024

Mise à l’enquête publique : 26/05/2025 Dossier approuvé le : 04/09/2025

SOMMAIRE

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.