Zone UEZone urbaine à Champnétery

3.2 // RESTAURATION 3.3 // COMMERCE DE GROS 3.4 // ACTIVITÉS DE SERVICE OÙ S’EFFECTUE L’ACCUEIL D’UNE CLIENTÈLE 3.5 // HÔTEL

1.1 Interdictions d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités#

Règle générale - Voir tableau ci-après :

Destination autorisée Destination interdite

3.6 // Hébergement touristique 3.7 // cinéma#

4. Équipements d’intérêt collectif et services publics#

UE

4.1 //

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés#

4.2 //

Locaux techniques et industriels publiques ou et assimilés des administrations#

4.3 // Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale#

4.4 // Salles d’art et de spectacles#

4.5 // Équipements sportifs#

4.6 // Autres équipements recevant du public#

• Les destinations des constructions peuvent être soumises à conditions. Ces dernières sont alors précisées au point 1.2 «Limitations d’usages,

5.

Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires#

UE d’affectations des sols, des constructions et des activités»

5.1 // Industrie#

5.2 // Entrepôt#

5.3 // Bureau 5.4 // centre de congrès et d’exposition#

1.2 Limitations d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités#

• Renvoi aux règles communes.

(Présentation non-opposable)

1. Exploitation agricole et forestière#

UH

1.1 // Exploitation agricole#

Asc#

III.Les zones urbaines // 2. la zone UE#

• Renvoi aux règles communes.

2.1 Implantations des constructions#

• Renvoi aux règles communes.

• Renvoi aux règles communes.

III.Les zones urbaines // 3. la zone UH caractéristiques de la zone UH#

• Renvoi aux règles communes.

• Renvoi aux règles communes.