Zone UXZone urbaine à Champnétery

1. Exploitation agricole et forestière 1.1 // exploitation agricole 1.2 // exploitation forestière#

2. Habitation 2.1 // logement 2.2 // hébergement#

UX

UX A/e asc natures d’activités#

3. Commerce et activité de service#

UX

3.1 // Artisanat et commerce de détail#

3.2 // Restauration#

3.3 // Commerce de gros#

3.4 // Activités de service où s’effectue l’accueil d’une clientèle#

1.1 Interdictions d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités#

Règle générale - Voir tableau ci-après :

Destination autorisée Destination interdite

3.5 // Hôtel 3.6 // hébergement touristique 3.7 // cinéma#

4. Équipements d’intérêt collectif et services publics#

UX

4.1 //

Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés#

4.2 //

Locaux techniques et industriels publiques ou et assimilés des administrations#

4.3 // Établissements d’enseignement, de santé et d’action sociale#

4.4 // Salles d’art et de spectacles#

4.5 // Équipements sportifs#

4.6 // Autres équipements recevant du public#

• Les destinations des constructions peuvent être soumises à conditions. Ces dernières sont alors précisées au point 1.2 « Limitations d’usages,

5.

Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires#

UX d’affectations des sols, des constructions et des activités »

5.1 // Industrie#

5.2 // Entrepôt#

5.3 // Bureau#

5.4 // Centre de congrès et d’exposition#

A/E = Annexes et extensions ASC = Admis sous conditions

1.2 Limitations d’usages, d’affectations des sols, des constructions et des activités#

Règle générale

• Les constructions et installations à usage de « Logement » à condition d’être lié et nécessaire à un « Commerce et activité de service » ou une « Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires » pour la surveillance et le gardiennage du site.
• Les annexes et extensions des « Logements » existants à condition d’être implantées sur la même unité foncière.

Caractéristiques de la zone 1AU#

1. Exploitation agricole et forestière#

1AU

(Présentation non-opposable)

1.1 // Exploitation agricole#

• Le changement de destination est admis pour une destination autorisée au 1.1.

III.Les zones urbaines // 4. la zone UX#

• Renvoi aux règles communes.

Illustration de la règle d’implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Emprise publique 1 23 · Emprise publique 6 7

1 Construction en recul de 5m d’une des limites#

Construction en première bande respectant la règle de recul de 5m

Construction en seconde bande sur laquelle ne s’applique pas la règle de recul

Construction et annexe implantées librement au-delà du recul minimal de 5m

Construction et annexe implantées respectant le recul de 5m.

6 Extension respectant le recul de 5m#

Construction avec mur pignon sur rue respectant le recul de 5m.

Illustration de la règle d’implantation par rapport aux limites séparatives

Emprise publique

Emprise publique

Emprise publique

Emprise publique

Limite séparative latérale Limite séparative latérale

Limite séparative de fond de parcelle

Retrait minimum de 5 m

Limite séparative de fond de parcelle

Retrait minimum de 10 m si habitat

III.Les zones urbaines // 4. la zone UX#

2.2 Volumétrie#

• Objectifs de continuité visuelle, urbaine et paysagère attendus
• Toute construction doit présenter une simplicité de volume.
• Emprise au sol des constructions - Renvoi aux règles communes.

Règle générale

• Les constructions devront respecter une hauteur maximale autorisée de 12 mètres au faîtage ou de 12 mètres à l’acrotère.

Règle alternative

• Des adaptations de hauteur peuvent être autorisées pour des raisons fonctionnelles, techniques ou dans le cadre d’implantation de modules photovoltaïques sur les toitures, sous réserve de ne pas nuire aux paysages environnants.

12m

Illustration de la règle de hauteur acrotère

12m

sol naturel

Bâtiment à pans

Bâtiment à toiture terrasse

et végétalisé

• Les espaces non bâtis, à l’exception des aires de stationnement, d’évolutions et de stockage, doivent être aménagés en espaces verts.
• Règles nécessaires au maintien ou à la remise en état des espaces et secteurs contribuant aux continuités écologiques
• Renvoi aux règles communes.
• Caractéristiques des clôtures permettant de préserver ou remettre en état les continuités écologiques
• Renvoi aux règles communes.

Et paysagère#

2.1 Implantations des constructions#

• Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Règle générale - Toute construction doit respecter un recul de 5 mètres minimum par rapport à l’alignement de la voie.
• Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Règle générale - Les constructions doivent respecter un retrait de 5 mètres minimum par rapport aux limites séparatives. - Lorsque la limite séparative constitue aussi une limite de zone U ou AU à dominante résidentielle, alors un retrait de 10 mètres minimum pourra être imposé.
• Règles alternatives d’insertion en lien avec les bâtiments contigus
• Renvoi aux règles communes.
• Caractéristiques architecturales des façades Règle générale - L’emploi à nu de matériaux destinés à être enduits ou recouverts est interdit. - Les teintes des bardages doivent rester discrètes et s’harmoniser entre elles et avec le paysage environnant bâti ou non. - Les couleurs claires sont proscrites au profit de teintes plus sombres.
• Caractéristiques architecturales des toitures Règle générale - Les toitures seront de ton mat et foncé, et devront s’accorder avec la façade.
• Caractéristiques architecturales des clôtures Règle générale - La clôture d’une parcelle doit être adaptée aux usages et aux impératifs de sécurisation des espaces extérieurs. - Les clôtures sur espace public devront être réalisées avec soin.
• Patrimoine bâti et paysager à protéger, à conserver, à restaurer, à mettre en valeur ou à requalifier
• Renvoi aux règles communes.
• Obligations en matière de performances énergétiques et environnementales

Règle générale

• Toute nouvelle construction et extension de plus de 500 m² d’emprise au sol dédiée à une activité commerciale, industrielle, artisanale ou au stationnement public couvert, ainsi que tout nouveau bâtiment accueillant des bureaux sur une surface de plus de 1 000 m², doit intégrer des panneaux photovoltaïques à hauteur d’un minimum de 30% de la surface de leur toiture.

Règle alternative

• Des dérogations pour motifs techniques, économiques ou patrimoniaux pourront être accordées.

• Coefficient de Biotope par Surface
• Dans le cadre de projets de constructions neuves ou d’extensions de constructions existantes, le Coefficient de Biotope par Surface ne pourra être inférieur à 15% de l’unité foncière.
• Au moins 10% des surfaces éco-aménageables doivent être en pleine terre et végétalisées.

III.Les zones urbaines // 4. la zone UX#

Illustration des règles du traitement environnemental

Surfaces éco-aménageables

≥ 15 %

Règle générale

• Les espaces techniques (stockage, entreposage de matériaux, benne à ordures, ...) devront être agencés de manière à ne pas être visibles depuis l’espace public.
• Éléments de paysage, sites et secteurs à protéger - Renvoi aux règles communes.

Exemple de bonne insertion des espaces techniques afin de ne pas être visibles depuis l’espace public

Des dispositifs d’écrans brise-vue permettent de cacher les espaces techniques (stockage, etc.)

Positionnés à l’arrière du bâtiment les espaces techniques (stockage, etc.) sont masqués depuis l’espace public

III.Les zones urbaines // 4. la zone UX#

• Obligations de réalisation d’aires de stationnement

Règle générale

• Il est exigé une place par tranche de 50 m2 d’emprise au sol des constructions des « Commerces et activités de service » et des « Autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires » avec un minimum de deux places.
• A partir de 5 places de stationnements, il est exigé un local ou espace couvert pour les cycles d’une surface minimum de 10m2.

. Desserte par les voies publiques ou privées

• Renvoi aux règles communes.

IV - Dispositions applicables aux zones à urbaniser#

IV.Les zones à urbaniser // 1. la zone 1AU#