PLUi de Chanteloup
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 19/05/2026
- 11 zones
- 37 articles
- INSEE 79069
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
- Document
- 200040244_PLUi_20260519, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 19/05/2026
- Lecture
- 591 pages, 11 zones, 37 articles découpés
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200040244_PLUI_20260519. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 11 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones naturelles
1
Autres zones
3
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Chanteloup
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Radon
- Transport de marchandises dangereuses
53 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 40permis de construire
- 12déclarations préalables
- 30logements créés
- 1autorisations annulées
Les 53 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 1 rue de la Mairie, 79320 Chanteloup
- Téléphone
- 05 49 72 20 65
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 9 h à 12 h 30. Le mercredi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h. Le vendredi, de 9 h à 12 h 30 et de 14 h à 17 h.
- Site
- chanteloup.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 37 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Chanteloup ?
Le document opposable est 200040244_PLUi_20260519, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.
Quelles sont les zones du PLUi de Chanteloup ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AUE, 1AUH, 2AU, N, UA, UB, UE, UH, UJ, UT, UX. Ils portent 37 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chanteloup ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chanteloup est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Chanteloup ?
53 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 40 permis de construire et 12 déclarations préalables, pour 30 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Chanteloup ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Mouvement de terrain, Tassements différentiels, Séisme, Phénomène lié à l'atmosphère, Radon, Transport de marchandises dangereuses. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chanteloup ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Chanteloup, calculées sur les contours de l'IGN.- Boismé1 176 hab.
- La Chapelle-Saint-Laurent2 054 hab.
- Moncoutant-sur-Sèvre5 121 hab.
- Bressuire19 970 hab.
- Courlay2 387 hab.
La commune
- Population
- 985 habitants
- Code postal
- 79320
- Code INSEE
- 79069
- Département
- Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 487 sur 542 (89,9 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.