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Edifiable

Construire à Chauvryles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 12/12/2019
  • 8 zones
Plan de zonage
UaAUNNcUbUepANeAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 8 zones

Zones urbaines

3

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

3
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
  • Zone A

    MESURE DE LA HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS La hauteur totale des constructions est calculée par différence entre le niveau moyen du terrain d’assiette de la construction et le point le plus haut du plan de toiture (faîtage ou sommet de l’acrotè...

  • Zone AU

    MESURE DE LA HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS La hauteur totale des constructions est calculée par différence entre le niveau moyen du terrain d’assiette de la construction et le point le plus haut du plan de toiture (faîtage ou sommet de l’acrotè...

  • Zone N

    MESURE DE LA HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS La hauteur totale des constructions est calculée par différence entre le niveau moyen du terrain d’assiette de la construction et le point le plus haut du plan de toiture (faîtage ou sommet de l’acrotè...

  • Zone NC

    MESURE DE LA HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS La hauteur totale des constructions est calculée par différence entre le niveau moyen du terrain d’assiette de la construction et le point le plus haut du plan de toiture (faîtage ou sommet de l’acrotè...

  • Zone NE

    MESURE DE LA HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS La hauteur totale des constructions est calculée par différence entre le niveau moyen du terrain d’assiette de la construction et le point le plus haut du plan de toiture (faîtage ou sommet de l’acrotè...

  • Zone UA

    MESURE DE LA HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS La hauteur totale des constructions est calculée par différence entre le niveau moyen du terrain d’assiette de la construction et le point le plus haut du plan de toiture (faîtage ou sommet de l’acrotè...

  • Zone UB

    MESURE DE LA HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS La hauteur totale des constructions est calculée par différence entre le niveau moyen du terrain d’assiette de la construction et le point le plus haut du plan de toiture (faîtage ou sommet de l’acrotè...

  • Zone UEP

    La hauteur maximum des constructions, mesurée à partir du sol naturel, ne peut excéder 6 m au faîtage ou 5 mètres à l’acrotère dans le cas des toitures-terrasses. Aucune limitation de hauteur n’est fixée pour les équipements d’intérêt génér...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Chauvry

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle, et aucune que le terrain déclenche au centre de la commune.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

La mairie

Adresse
Grande rue, 95560 Chauvry
Téléphone
01 34 69 26 09
Horaires
Du lundi au mardi, de 16 h 30 à 18 h. Le jeudi, de 16 h 30 à 18 h. Le vendredi, de 16 h 30 à 18 h 30.
Site
chauvry.fr

Chauvry en chiffres

Les 7 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Chauvry ?

Le document opposable est 95151_PLU_20191212, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 12 décembre 2019. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Chauvry ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : A, AU, N, NC, NE, UA, UB, UEP. Ils portent 128 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Chauvry ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Chauvry est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Chauvry ?

7 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 5 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 5 logements créés. 1 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Chauvry ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Chauvry ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
95151_PLU_20191212, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
12/12/2019
Contenu
90 pages, 8 zones, 128 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Le plan cadastral en DXF : 6 feuilles chez la DGFiP, 329 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 1 autorisations annulées.

Code INSEE
95151
Code postal
95560
Département
Val-d'Oise, Île-de-France
Fibre
144 locaux raccordables sur 144 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.