PLUi de Clavette
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 05/03/2026
- 27 zones
- 237 articles
- INSEE 17109
Quelle zone pour votre terrain ?
Le nom de la rue suffit : la zone se lit au plan de zonage au droit de la voie, et ses règles s'affichent avec la phrase du règlement qui les porte.
Vous avez votre référence cadastrale ? Chercher la parcelle — elle lit le contour du terrain, et dit les deux zones quand il est à cheval.
- Document
- 241700434_PLUi_20260305, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 05/03/2026
- Lecture
- 667 pages, 27 zones, 237 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 241700434_PLUI_20260305. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 27 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
15
Zones agricoles
2
Zones naturelles
1
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
Permis de construire à Clavette
9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
- PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus
Zone de sismicité 3.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
4 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
136 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 126permis de construire
- 6déclarations préalables
- 181logements créés
- 5autorisations annulées
Les 136 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 17 rue du Grand-Chemin, 17220 Clavette
- Téléphone
- 05 46 35 81 57
- Horaires
- Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le mardi, de 8 h 30 à 12 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30. Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 16 h 30.
- Site
- www.clavette.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 237 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Clavette ?
Le document opposable est 241700434_PLUi_20260305, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Clavette ?
Le règlement ouvre 27 chapitres de zone : 1AU, 1AUC, 1AUE, 1AUX, 1AUXM, 2AU, 2AUC, 2AUE, 2AUX, A, AO, N et 15 autres. Ils portent 237 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Clavette ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Clavette est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Clavette ?
136 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 126 permis de construire et 6 déclarations préalables, pour 181 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Clavette ?
Géorisques en recense 4 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Clavette ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 5 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Clavette, calculées sur les contours de l'IGN.- Saint-Rogatien2 364 hab.
- La Jarrie3 458 hab.
- Montroy963 hab.
- Saint-Médard-d'Aunis2 396 hab.
- Saint-Christophe1 422 hab.
La commune
- Population
- 1 406 habitants
- Code postal
- 17220
- Code INSEE
- 17109
- Département
- Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine
- Locaux raccordables à la fibre
- 713 sur 722 (98,8 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.