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Edifiable

PLUi de Cognin

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Le document en vigueur
Document
200069110_PLUi_20260309, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
09/03/2026
Lecture
217 pages, 8 zones, 60 articles découpés
Plan de zonage
N : Zone naturelleA : Zone agricoleUD : Zone urbaine d'habitat diffusUH : Zone urbaine de hameauxNl : Zone naturelle de loisirsAp : Zone agricole protégéeUGe : Zone urbaine générale à vocation d'équipementUAc : Zone urbaine d'activités commercialesUC : Zone urbaine d'habitat collectifUAt : Zone urbaine d'activités tertiairesUGi : Zone urbaine générale à vocation d'habitat individuelUGc : Zone urbaine générale collectifUAm : Zone urbaine d'activités mixtesAUGi : Zone à urbaniser générale à vocation d'habitat individuelAUGc : Zone à urbaniser générale collectifUCc : Zone urbaine d'habitat collectif de centralitéUGce : Zone urbaine générale de centralitéUGd : Zone urbaine générale à vocation d'habitat denseAUD : Zone à urbaniser d'habitat diffusUAi : Zone urbaine d'activités industriellesUEA : Zone urbaine d'habitat diffus2AU : Zone à urbaniser à long termeUCA : Zone urbaine du coeur d'agglomérationAUM : Zone à urbaniser de mutationUCV : Zone urbaine de centre-villeAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme, dessiné sur 200069110_PLUI_20260309. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 8 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Cognin

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 4.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

8 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Inondation
  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Canalisations de transport de matières dangereuses
  • Pollution des sols

Un plan de prévention des risques

Un plan de prévention est annexé au PLUi et s'impose en plus de lui. Il découpe la commune : certaines de ses zones imposent des prescriptions, d'autres interdisent de construire.

7 arrêtés de catastrophe naturelle publiés au Journal officiel pour cette commune : 5 inondations et/ou coulées de boue, 1 sécheresse, 1 tempête.

Source : base Gaspar du ministère de la transition écologique. Un plan couvre une partie de la commune ; savoir si un terrain est dedans se lit sur son plan de zonage.

Le prix des terrains à bâtir

Médiane de 4 ventes de terrain à bâtir nu à Cognin en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

177 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 177 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
8 rue de l'Épine, 73160 Cognin
Téléphone
04 79 69 35 07
Horaires
Le lundi, de 13 h 30 à 17 h. Du mardi au vendredi, de 10 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Le samedi, de 9 h à 12 h.
Site
www.cognin.fr/accueil

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 60 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Cognin ?

Le document opposable est 200069110_PLUi_20260309, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 9 mars 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 81 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Cognin ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 2AU, A, N, UA, UC, UCA, UEA, UT. Ils portent 60 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Cognin ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Cognin est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Cognin ?

177 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 151 permis de construire et 16 déclarations préalables, pour 1 410 logements créés. 3 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Cognin ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 4. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Cognin ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 6 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Cognin, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
6 954 habitants
Code postal
73160
Code INSEE
73087
Département
Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes
Locaux raccordables à la fibre
4 307 sur 4 605 (93,5 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.