Construire à Cohonsles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AP

  Les constructions doivent être implantées à 5 m minimum de l’emprise des voies et emprises publiques. - Un recul supérieur ou inférieur pourra être exigé au cas par cas pour des raisons de sécurité, d’accessibilité ou d’intégration paysagèr...

• Zone AUY

  AUa : - Les constructions peuvent être implantées en limite séparative ou en retrait. - Tout point d’une construction qui ne jouxte pas la limite séparative, doit en être situé à une distance au moins égale à la moitié de la hauteur à l’égo...

• Zone NA

  7. Les interventions ayant pour effet de détruire un des éléments boisés à protéger identifiés sur les documents graphiques au titre de l’art L123-1 7°sont soumises à déclaration préalable 7. Les éléments bâtis à protéger identifiés sur les...

• Zone NL

  7. Les interventions ayant pour effet de détruire un des éléments boisés à protéger identifiés sur les documents graphiques au titre de l’art L123-1 7°sont soumises à déclaration préalable 7. Les éléments bâtis à protéger identifiés sur les...

• Zone NY

  Les constructions doivent être implantées en retrait. N 7 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Les constructions sont implantées soit en limite de propriété, soit en retrait N 8 IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS L...

• Zone UA

  . ARTICLE UA 6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES Les constructions peuvent être implantées soit : - soit à l’alignement de la voie - soit en respectant un recul. Toutefois ce recul ne doit pas être...

Voir aussi : article 1, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8