Zone 2AU

Zone
16 articles
PLU de Crépy, approuvé le 04/01/2023

Cette page vaut pour la zone entière. Pour un terrain précis, votre adresse ou votre parcelle.

Les questions courantes, dans les mots du règlement

À quelle distance de la rue ?: Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit avec un recul d'au moins 3 mètres par rapport à l'alignement des voies.
À quelle distance du voisin ?: A défaut, les constructions doivent être implantées à une distance minimale des limites séparatives égale à la demi-hauteur de la construction sans pouvoir être inférieure à 3 m.
Quelle surface au sol ?: Emprise au sol Non réglementé.
Jusqu'à quelle hauteur ?: Hauteur maximale des constructions Non réglementé.
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?: Obligation des réaliser des places de stationnement Non réglementé.
Combien d'espaces verts ?: Espaces libres et plantations – Espaces Boisés Classés Non réglementé.

Le règlement de la zone 2AU, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 175 articles, avec une recherche

Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Occupations et utilisations du sol interdites

Tout mode d’occupation ou d’utilisation autre que ceux énumérés à l’article 2AU2.

Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Occupations et utilisations du sol admises sous condition

Ne sont admises que les occupations et utilisations du sol ci-après, sous réserve que leur implantation ne mette pas en cause la poursuite de l’urbanisation de la zone :

Les affouillements et exhaussements du sol nécessaires à la réalisation des occupations et utilisations du sol autorisées.

Les constructions d’équipements d’infrastructure, de voiries et de réseaux divers ainsi que tous ouvrages et installations qui leur sont liés.

Article 2AU 3Accès et voirie

Accès et voirie

Non réglementé.

Article 2AU 4Desserte par les réseaux

Desserte par les réseaux

Non réglementé.

Article 2AU 5Superficie minimale des terrains

Caractéristique des terrains

Non réglementé.

Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

6.1. Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit avec un recul d'au moins 3 mètres par rapport à l'alignement des voies. 6.2. Ces dispositions ne sont pas exigées pour les locaux techniques nécessaires au fonctionnement des équipements collectifs et des services publics.

P L U Règlement du lan ocal d’ rbanisme de Crépy

Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

7.1. Les constructions peuvent être implantées en limite séparative. A défaut, les constructions doivent être implantées à une distance minimale des limites séparatives égale à la demi-hauteur de la construction sans pouvoir être inférieure à 3 m. 7.2. Ces dispositions ne sont pas exigées pour les locaux techniques nécessaires au fonctionnement des équipements collectifs et des services publics.

Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Non réglementé.

Article 2AU 9Emprise au sol

Emprise au sol

Non réglementé.

Article 2AU 10Hauteur maximale des constructions

Hauteur maximale des constructions

Non réglementé.

Article 2AU 11Aspect extérieur

Aspect extérieur

Non réglementé.

Article 2AU 12Stationnement

Obligation des réaliser des places de stationnement

Non réglementé.

Article 2AU 13Espaces libres et plantations

Espaces libres et plantations – Espaces Boisés Classés

Non réglementé.

Article 2AU 14Coefficient d'occupation des sols

Coefficient d’occupation du sol

Non réglementé.

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Article 2AU 15Performances énergétiques et environnementales

Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques et environnementales.

Non réglementé.

Article 2AU 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques.

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CHAPITRE 3 DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE AUI

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.

Sans numéroDispositions générales

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Département de l’Aisne COMMUNE DE CREPY

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SOMMAIRE

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.