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Edifiable

Zone 2AUZone à Crépy

  • Zone

Les questions courantes

À quelle distance de la rue ?
Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit avec un recul d'au moins 3 mètres par rapport à l'alignement des voies.
À quelle distance du voisin ?
A défaut, les constructions doivent être implantées à une distance minimale des limites séparatives égale à la demi-hauteur de la construction sans pouvoir être inférieure à 3 m.
Quelle surface au sol ?
Non réglementé.
Jusqu'à quelle hauteur ?
Non réglementé.
Quel aspect extérieur ?
Combien de places de stationnement ?
Non réglementé.
Combien d'espaces verts ?
Non réglementé.
Le texte du règlement de la zone 2AU, 16 articles
Sommaire

Le règlement de la zone 2AU, article par article

Le règlement entier, 175 articles

Article 2AU 1Occupations et utilisations du sol interdites

Le même sujet dans les 11 zones

Tout mode d’occupation ou d’utilisation autre que ceux énumérés à l’article 2AU2.

Article 2AU 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : Occupations et utilisations du sol admises sous condition

Le même sujet dans les 11 zones

Ne sont admises que les occupations et utilisations du sol ci-après, sous réserve que leur implantation ne mette pas en cause la poursuite de l’urbanisation de la zone :

Les affouillements et exhaussements du sol nécessaires à la réalisation des occupations et utilisations du sol autorisées.

Les constructions d’équipements d’infrastructure, de voiries et de réseaux divers ainsi que tous ouvrages et installations qui leur sont liés.

Article 2AU 6Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques

Le même sujet dans les 11 zones

6.1. Les constructions doivent être implantées soit à l’alignement soit avec un recul d'au moins 3 mètres par rapport à l'alignement des voies. 6.2. Ces dispositions ne sont pas exigées pour les locaux techniques nécessaires au fonctionnement des équipements collectifs et des services publics.

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P L U Règlement du lan ocal d’ rbanisme de Crépy

Article 2AU 7Implantation par rapport aux limites séparatives

Intitulé du document : Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives

Le même sujet dans les 11 zones

7.1. Les constructions peuvent être implantées en limite séparative. A défaut, les constructions doivent être implantées à une distance minimale des limites séparatives égale à la demi-hauteur de la construction sans pouvoir être inférieure à 3 m. 7.2. Ces dispositions ne sont pas exigées pour les locaux techniques nécessaires au fonctionnement des équipements collectifs et des services publics.

Article 2AU 8Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Intitulé du document : Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété

Le même sujet dans les 11 zones

Non réglementé.

Article 2AU 13Espaces libres et plantations

Intitulé du document : Espaces libres et plantations – Espaces Boisés Classés

Le même sujet dans les 11 zones

Non réglementé.

Article 2AU 14Coefficient d'occupation des sols

Intitulé du document : Coefficient d’occupation du sol

Le même sujet dans les 11 zones

Non réglementé.

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P L U Règlement du lan ocal d’ rbanisme de Crépy

Article 2AU 15Performances énergétiques et environnementales

Intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière de performances énergétiques

Le même sujet dans les 11 zones

Non réglementé.

Article 2AU 16Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Intitulé du document : Obligations imposées aux constructions, travaux, installations et aménagements, en matière d’infrastructures et réseaux

Le même sujet dans les 11 zones

P L U Règlement du lan ocal d’ rbanisme de Crépy

Chapitre 3 dispositions applicables a la zone AUI

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

Dispositions générales

P L U Règlement du lan ocal d’ rbanisme de Crépy

Département de l’Aisne COMMUNE DE CREPY

1

P L U Règlement du lan ocal d’ rbanisme de Crépy

Les 10 autres zones de Crépy

Fichiers à télécharger et sources

PLU de Crépy, approuvé le 04/01/2023, 16 articles pour la zone 2AU.

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.