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Edifiable

Zone UEQ

Le règlement de la zone UEQ, article par article

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 107 articles, avec une recherche
Article UEQ 1Occupations et utilisations du sol interdites

Intitulé du document : INTERDICTION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES  UEQ.1.1

sous-destinations de constructions interdites

Nota : les destinations sont indiquées à titre de rappel.

DESTINATIONS Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service

SOUS-DESTINATIONS

▪ Exploitation agricole. ▪ Exploitation forestière.

▪ Logement. ▪ Hébergement.

▪ Commerce de gros. ▪ Hébergement hôtelier et touristique.

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PLUi de la Communauté de Communes du Massif du Vercors Règlement écrit du PLUi-h -ModiPficroatjieotndne°2PA–DPDiè–ceav5r–il 22002146

Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

▪ Industrie. ▪ Entrepôt. ▪ Bureau. ▪ Centre de congrès et d’exposition.

 UEQ.1.2 usages, affectations des sols et types d’activités interdits

▪ Les activités industrielles. ▪ Les activités d’exploitation forestière. ▪ Les aménagements d’hébergements touristiques de plein air (terrains de campings, parcs

résidentiels de loisirs, villages de vacances classé en hébergement léger). ▪ Les constructions démontables ou transportables et les véhicules terrestres habitables

destinés à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisirs (habitations légères de loisirs, résidences mobiles de loisirs, caravanes…) et les hébergements insolites destinés à une occupation temporaire ou saisonnière à usage de loisirs (roulotte, tipi, yourtes, tentes trappeur, cabanes…). ▪ L’entreposage d’une ou plusieurs caravanes ou résidences mobiles de loisirs. ▪ L’installation de résidences mobiles constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs.

 UEQ.1.3 interdictions liées aux risques naturels et à la préservation des ressources naturelles et des continuités écologiques

▪ Se reporter au chapitre 18.

Article UEQ 2Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Intitulé du document : LIMITATION DE CERTAINES CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES  UEQ.2.1

conditions spéciales liées aux risques naturels et à la préservation des ressources naturelles et des continuités écologiques

▪ Se reporter au chapitre 18.

2. CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES

Non réglementé

3. ÉQUIPEMENTS ET RÉSEAUX

Il est fait renvoi aux règles contenues dans le chapitre 26, 27, 28 du règlement.

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ZONE AU

CHAPITRE 9 - DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE AU

L’ouverture à l’urbanisation de la zone AU est subordonnée à une modification ou une révision du PLUi comportant notamment les orientations d'aménagement et de programmation de la zone.

1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone UEQ comme partout.
Sans numéroDispositions générales

PLUI-h de la CCMV – Modification n°2

Pièce 5.

Règlement écrit

SOMMAIRE

2

PLUi de la Communauté de Communes du Massif du Vercors Règlement écrit du PLUi-h -ModiPficroatjieotndne°2PA–DPDiè–ceav5r–il 22002146

Sommaire du RÈGLEMENT ÉCRIT

CHAPITRE 1 - DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UA

9

1. DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITÉS 9

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.