PLUi de Francilly-Selency
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 28/01/2026
- 11 zones
- 104 articles
- INSEE 02330
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 240200493_PLUi_20260128, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 28/01/2026
- Lecture
- 179 pages, 11 zones, 104 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 54 planches, de 1 à 40
- Planche 1 19 Mo
- Planche 10 22 Mo
- Planche 11 15 Mo
- Planche 12 17 Mo
- Planche 13 7,7 Mo
- Planche 14 13 Mo
- Planche 15 11 Mo
- Planche 16 13 Mo
- Planche 17 7,0 Mo
- Planche 18 6,0 Mo
- Planche 19 8,0 Mo
- Planche 2 4,3 Mo
- Planche 20 11 Mo
- Planche 21 22 Mo
- Planche 22 8,1 Mo
- Planche 23 16 Mo
- Planche 24 87 Mo
- Planche 25 12 Mo
- Planche 26 13 Mo
- Planche 27 7,6 Mo
- Planche 28 14 Mo
- Planche 29 4,5 Mo
- Planche 3 14 Mo
- Planche 30 4,3 Mo
- Planche 31 9,7 Mo
- Planche 32 15 Mo
- Planche 33 4,6 Mo
- Planche 34 11 Mo
- Planche 35 7,9 Mo
- Planche 36 143 Mo
- Planche 37 11 Mo
- Planche 38 8,0 Mo
- Planche 39 11 Mo
- Planche 4 9,5 Mo
- Planche 40 103 Mo
- Planche 41 44 Mo
- Planche 42 8,8 Mo
- Planche 43 10 Mo
- Planche 44 7,0 Mo
- Planche 45 8,5 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.
Les 11 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
3
- UIl s’agit d’une zone urbaine mixte de densité moyenne. Elle est principalement affectée à l’habitat, aux équipements d’i
- UEIl s’agit d’une zone urbaine dont la vocation est d’accueillir des activités à caractère industriel, artisanal, commerci
- UHIl s’agit d'une zone urbaine destinée aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt c
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
6
- 1AUIl s’agit d’une zone non équipée ouverte à l’urbanisation sous la forme d’une opération d’aménagement. Les constructions
- 1AU14 articles
- 1AUEIl s’agit d’une zone à urbaniser dont la vocation est d’accueillir des activités à caractère industriel, artisanal, comm
- 1AUE14 articles
- 1AUHIl s’agit d'une zone à urbaniser destinée aux constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intér
- 1AUH15 articles
Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone
Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.- Zone N
obligations en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur.
- Zone U
Obligations en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. Les dispositifs destinés à économiser de l’énergie ou à produire de l’énergie renouvelable dans les...
- Zone UE
Obligations en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur. PLUi de la Communauté de Communes du Pays du Vermandois - Règlement - 50 Zone UE
- Zone UH
Obligations en matière de performance énergétique et environnementale Les constructions respecteront la réglementation thermique en vigueur.
Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?
Ce que vous voulez faire
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.
- ConstruireConstruire une maison
- SuréleverSurélever une maison
- AgrandirAgrandir une maison
- Construire une piscineConstruire une piscine
- Poser un abri de jardinPoser un abri de jardin
- Construire un garageConstruire un garage ou un carport
- Faire une terrasseFaire une terrasse
- ClôturerClôturer un terrain
- Refaire la façadeRefaire une façade
- Isoler par l'extérieurIsoler une maison par l'extérieur
- Changer de destinationChanger la destination d'un bâtiment
- Créer un logement de plusDiviser une maison en plusieurs logements
- Détacher un lotDiviser un terrain pour vendre un lot à bâtir
Permis de construire à Francilly-Selency
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
34 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 33permis de construire
- 0déclarations préalables
- 26logements créés
- 2autorisations annulées
Les 34 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 6 Grande rue, 02760 Francilly-Selency
- Téléphone
- 03 23 09 60 03
- Horaires
- Du lundi au mardi, de 16 h 30 à 18 h 30. Le vendredi, de 16 h 30 à 18 h 30.
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 104 articlesLes mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».
Les questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi de Francilly-Selency ?
Le document opposable est 240200493_PLUi_20260128, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 54 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi de Francilly-Selency ?
Le règlement ouvre 11 chapitres de zone : 1AU, 1AU1, 1AUE, 1AUE1, 1AUH, 1AUH1, A, N, U, UE, UH. Ils portent 104 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Francilly-Selency ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Francilly-Selency est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés à Francilly-Selency ?
34 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 33 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 26 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques à Francilly-Selency ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Francilly-Selency ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire de Francilly-Selency, calculées sur les contours de l'IGN.La commune
- Population
- 463 habitants
- Code postal
- 02760
- Code INSEE
- 02330
- Département
- Aisne, Hauts-de-France
- Locaux raccordables à la fibre
- 222 sur 224,886 (98,7 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.