HAUTE-GARONNE · 31203
PLU de Frouzins
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Frouzins, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31203_PLU_20230208
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Article 12 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
1. Les obligations en matière de réalisation d’aires de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 60 m² de surface de planche...
- Zone AU
1. Les obligations en matière de réalisation d’aires de stationnement sontapplicables : A toute construction nouvelle ; A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la créationde plus de 60 m² de surface de plancher*...
- Zone AU0
1. Les obligations en matière de réalisation d’aires de stationnement sont applicables : Pièce : Notice de la modification n°6 du PLU Maître d’Ouvrage : Mairie de Frouzins Page 108 sur 151 Modification n°6 du PLU - A toute construction ...
- Zone N
1. Les obligations en matière de réalisation d’aires de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 60 m² de surface de planche...
- Zone UA
1. Les obligations en matière de réalisation d’aires de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 60 m² de surface de planche...
- Zone UB
1. Les obligations en matière de réalisation d’aires de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 60 m² de surface de planche...
- Zone UC
1. Les obligations en matière de réalisation d’aires de stationnement sont applicables : - A toute construction nouvelle ; - A toute modification d’une construction déjà existante amenant à la création de plus de 60 m² de surface de planche...
- Zone UCI
Sans objet.
- Zone UE
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectifne sont pas assujettis à cet article. 1. Les obligations en matière de réalisation d’aires de stationnement sont applicables : - A toute construction ...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
Aucun risque recense sur cette commune dans la base GASPAR.
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 9 805
- Code postal
- 31270
- Code INSEE
- 31203
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.