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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31203

PLU de Frouzins

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Frouzins, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires...

  • Zone AU

    DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1 Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2 Les espaces libres* ainsi que les aires de sta...

  • Zone AU0

    DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires ...

  • Zone N

    DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires...

  • Zone UA

    DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; Pièce : Règlement écrit de la modification n°6 d...

  • Zone UB

    DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires ...

  • Zone UC

    DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires ...

  • Zone UCI

    DE PLANTATIONS Sans objet.

  • Zone UE

    DE PLANTATIONS Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. Non règlementé pour le secteur UEv2. Pièce : Règlement écrit de la modification n°6 du PLU Maît...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?

Les risques recenses

Aucun risque recense sur cette commune dans la base GASPAR.

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
9 805
Code postal
31270
Code INSEE
31203
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.