HAUTE-GARONNE · 31203
PLU de Frouzins
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Frouzins, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31203_PLU_20230208
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires...
- Zone AU
DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1 Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2 Les espaces libres* ainsi que les aires de sta...
- Zone AU0
DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires ...
- Zone N
DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires...
- Zone UA
DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; Pièce : Règlement écrit de la modification n°6 d...
- Zone UB
DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires ...
- Zone UC
DE PLANTATIONS 1. Plantations : 1.1. Les arbres de qualité et d’intérêt remarquable* repérés au règlement graphique doivent être conservés ou remplacés par des arbres de valeur équivalente ; 1.2. Les espaces libres* ainsi que les aires ...
- Zone UCI
DE PLANTATIONS Sans objet.
- Zone UE
DE PLANTATIONS Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. Non règlementé pour le secteur UEv2. Pièce : Règlement écrit de la modification n°6 du PLU Maît...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
Aucun risque recense sur cette commune dans la base GASPAR.
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 9 805
- Code postal
- 31270
- Code INSEE
- 31203
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.