HAUTE-GARONNE · 31203
PLU de Frouzins
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Frouzins, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31203_PLU_20230208
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Quelle surface au sol ?, zone par zone
Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
Néant.
- Zone AU
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne Pièce : Notice de la modification n°6 du PLU Maître d’Ouvrage : Mairie de Frouzins Page 91 sur 151 Modification n°6 du PLU sont pas assujettis...
- Zone AU0
Excepté pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou Pièce : Notice de la modification n°6 du PLU Maître d’Ouvrage : Mairie de Frouzins Page 105 sur 151 Modification n°6 du PLU l'intérêt collectif, l’augme...
- Zone N
Néant.
- Zone UA
Néant.
- Zone UB
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. L’emprise au sol* des constructions ne peut excéder 25 % de la superficie totale de l’unité foncière. Cette règ...
- Zone UC
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. L’emprise au sol* des constructions ne peut excéder 20 % de la superficie totale de l’unité foncière. Cette règ...
- Zone UCI
Excepté pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, l’augmentation de l’emprise au sol* des constructions autorisées est limitée à 60 m².
- Zone UE
Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. L’emprise au sol* des constructions nouvelles ne devra pas dépasser 50 % de la superficie totale de la parcelle...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
Aucun risque recense sur cette commune dans la base GASPAR.
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 9 805
- Code postal
- 31270
- Code INSEE
- 31203
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.