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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31203

PLU de Frouzins

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Frouzins, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Quelle surface au sol ?, zone par zone

Article 9 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    Néant.

  • Zone AU

    Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne Pièce : Notice de la modification n°6 du PLU Maître d’Ouvrage : Mairie de Frouzins Page 91 sur 151 Modification n°6 du PLU sont pas assujettis...

  • Zone AU0

    Excepté pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou Pièce : Notice de la modification n°6 du PLU Maître d’Ouvrage : Mairie de Frouzins Page 105 sur 151 Modification n°6 du PLU l'intérêt collectif, l’augme...

  • Zone N

    Néant.

  • Zone UA

    Néant.

  • Zone UB

    Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. L’emprise au sol* des constructions ne peut excéder 25 % de la superficie totale de l’unité foncière. Cette règ...

  • Zone UC

    Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. L’emprise au sol* des constructions ne peut excéder 20 % de la superficie totale de l’unité foncière. Cette règ...

  • Zone UCI

    Excepté pour les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, l’augmentation de l’emprise au sol* des constructions autorisées est limitée à 60 m².

  • Zone UE

    Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. L’emprise au sol* des constructions nouvelles ne devra pas dépasser 50 % de la superficie totale de la parcelle...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?

Les risques recenses

Aucun risque recense sur cette commune dans la base GASPAR.

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
9 805
Code postal
31270
Code INSEE
31203
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.