PLU de Frouzins

A quelle distance du voisin ?, zone par zone

Article 7 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

• Zone A

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. 1. Dispositions générales : 1.1. Toute construction nouvelle doit être implantée à une distance des limites ...

• Zone AU

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. Pièce : Notice de la modification n°6 du PLU Maître d’Ouvrage : Mairie de Frouzins Page 90 sur 151 Modifica...

• Zone AU0

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont Pièce : Notice de la modification n°6 du PLU Maître d’Ouvrage : Mairie de Frouzins Page 104 sur 151 Modification n°6 du PLU pas assujetti...

• Zone N

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. 1. Dispositions générales : 1.1. Toute construction nouvelle doit être implantée à une distance des limites ...

• Zone UA

  1. Dispositions générales : Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. 1.1. Dans la zone UA (hors secteurs* UAa et UAb) : - Sur une profondeur maximale de...

• Zone UB

  1. Dispositions générales : Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. Toute construction doit être implantée à une distance des limites séparatives de l'...

• Zone UC

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. 1. Dispositions générales : Pièce : Règlement écrit de la modification n°6 du PLU Maître d’Ouvrage : Mairie d...

• Zone UCI

  Les constructions d’annexes ou les extensions peuvent être implantées en limites séparatives à condition de ne pas dépasser une hauteur de 2,80 mètresmesurée sur sablière* ou sur acrotère* pour les toitures terrasses non- accessibles et 4,5...

• Zone UE

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. 1. Dispositions générales : 1.1. Hors secteur UEa, toute construction doit être implantée : - Soit en limite sé...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?