PLU de Frouzins

A quelle distance de la rue ?, zone par zone

Article 6 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

• Zone A

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. La limite de l’emprise publique est la limite du domaine public que l’on retrouve sous laforme de places, chemi...

• Zone AU

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectifne sont pas assujettis à cet article. Pièce : Notice de la modification n°6 du PLU Maître d’Ouvrage : Mairie de Frouzins Page 89 sur 151 Modificat...

• Zone AU0

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. La limite de l’emprise publique est la limite du domaine public que l’on retrouve sous laforme de places, chemi...

• Zone AU1

  Néant. Pièce : Notice de la modification n°6 du PLU Maître d’Ouvrage : Mairie de Frouzins Page 97 sur 151 Modification n°6 du PLU

• Zone N

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. La limite de l’emprise publique est la limite du domaine public que l’on retrouve sous laforme de places, chemi...

• Zone UA

  La zone UA est concernée par une Orientation d’Aménagement et de Programmation ainsi les projets devront s’inscrire en compatibilité de cette dernière. La limite de l’emprise publique est la limite du domaine public que l’on retrouve sous l...

• Zone UB

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. La zone UB est concernée par une Orientation d’Aménagement et de Programmation ainsi les projets devront s’insc...

• Zone UC

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. La limite de l’emprise publique est la limite du domaine public que l’on retrouve sous la forme de places, che...

• Zone UCI

  La limite de l’emprise publique est la limite du domaine public que l’on retrouve sous laforme de places, chemins, espaces verts publics, voies, pistes cyclables, etc. Les extensions ou la construction d’annexes* à l’habitat peuvent être im...

• Zone UE

  Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif ne sont pas assujettis à cet article. La limite de l’emprise publique est la limite du domaine public que l’on retrouve sous la forme de places, chem...

Voir aussi : A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ? · Combien d espaces verts ?