Rubrique 2AU 3Implantation des constructions#
Intitulé du document : C - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Sans objet
D - Implantation par rapport aux limites séparatives Sans objet
E - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Sans objet
Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère#
Intitulé du document : II.2 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions
A - Aspect extérieur des constructions et clôtures En application de l’article R. 111-27 du Code de l’Urbanisme, le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.
Commune de GENERAC (30)
B - Performances énergétiques et environnementales Sans objet
Rubrique 2AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis#
Intitulé du document : II.3 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
A - Surfaces non imperméabilisées ou végétalisées Sans objet B - Espaces libres et plantations Les essences utilisées pour les plantations doivent être des essences locales adaptées au climat méditerranéen. Les espèces identifiées comme invasives seront exclues ; les espèces identifiées comme allergènes seront évitées, les Cyprès étant expressément interdits (voir 4 - OAP, 2.2 - Continuités écologiques, concernant les essences préconisées)
Rubrique 2AU 8Stationnement#
Intitulé du document : II.4 - Stationnement
A - Stationnement des véhicules motorisés Sans objet B - Obligations en matière de stationnement des vélos Sans objet
III - Equipements et réseaux
Rubrique 2AU 9Desserte par les voies publiques ou privées#
Intitulé du document : III.1 - Desserte par les voies publiques ou privées
A - Accès Sans objet B - Voirie Sans objet
Rubrique 2AU 10Desserte par les réseaux#
Intitulé du document : III.2 - Desserte par les réseaux
A - Réseau d’eau potable Sans objet
B - Réseau d’eaux usées Sans objet
C - Eaux pluviales Sans objet
D - Réseaux divers Sans objet
E - Infrastructures et réseaux de communications électroniques : Sans objet
Commune de GENERAC (30)