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Edifiable

Zone 2AU

Les questions courantes, dans les mots du règlement

Où implanter la construction ?
Quel aspect extérieur ?
Combien d'espaces verts ?
Combien de places de stationnement ?

Le règlement de la zone 2AU, rubrique par rubrique

Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 109 rubriques, avec une recherche
Rubrique 2AU 3Implantation des constructions

Intitulé du document : C - Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Sans objet

D - Implantation par rapport aux limites séparatives Sans objet

E - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété Sans objet

Rubrique 2AU 6Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

Intitulé du document : - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère des constructions

A - Aspect extérieur des constructions et clôtures En application de l’article R. 111-27 du Code de l’Urbanisme, le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

Commune de GENERAC (30)

B - Performances énergétiques et environnementales Sans objet

Rubrique 2AU 7Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis

Intitulé du document : - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

A - Surfaces non imperméabilisées ou végétalisées Sans objet B - Espaces libres et plantations Les essences utilisées pour les plantations doivent être des essences locales adaptées au climat méditerranéen. Les espèces identifiées comme invasives seront exclues ; les espèces identifiées comme allergènes seront évitées, les Cyprès étant expressément interdits (voir 4 - OAP, 2.2 - Continuités écologiques, concernant les essences préconisées)

Rubrique 2AU 8Stationnement

Intitulé du document : - Stationnement

A - Stationnement des véhicules motorisés Sans objet B - Obligations en matière de stationnement des vélos Sans objet

III - Equipements et réseaux

Rubrique 2AU 9Desserte par les voies publiques ou privées

Intitulé du document : - Desserte par les voies publiques ou privées

A - Accès Sans objet B - Voirie Sans objet

Rubrique 2AU 10Desserte par les réseaux

Intitulé du document : - Desserte par les réseaux

A - Réseau d’eau potable Sans objet

B - Réseau d’eaux usées Sans objet

C - Eaux pluviales Sans objet

D - Réseaux divers Sans objet

E - Infrastructures et réseaux de communications électroniques : Sans objet

Commune de GENERAC (30)

Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones

En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone 2AU comme partout.
Sans numéroDispositions générales

Ville de Générac

PLAN LOCAL D’URBANISME

3 - Règlement

Procédure

PLU Modification n°1 du PLU Modification simplifiée n°1 du PLU Modification simplifiée n°2 du PLU Modification simplifiée n°3 du PLU Modification simplifiée n°4 du PLU Révision générale n°1

Prescription

23/06/2008 11/12/2017 21/01/2019 07/12/2020 22/09/2021 04/10/2022 22/09/2021

Arrêt du projet 18/06/2015

21/10/2024

Approbation

24/02/2016 10/12/2018 24/04/2019 05/06/2021 18/12/2021 17/12/2022 07/07/2025

Agence de Nîmes

188, Allée de l’Amérique Latine 30900 NÎMES Tél. 04 66 29 97 03 Fax 04 66 38 09 78 nimes@urbanis.fr

Mairie de Générac Place Franck Chesneau

30 510 GENERAC Tel : 04 49 29 59 30

www.ville-saint-laurent-daigouze.fr

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Sommaire

I - Dispositions générales

5

Titre II - Dispositions relatives aux zones urbaines

25

Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.