Zone N
- Zone naturelle
- secteurs N1, N2, N2a, N2b, N2c, N2m, N2p, NL, NLa
- 2 rubriques
- PLU de La Trinité, approuvé le 02/10/2023
Les questions courantes, dans les mots du règlement
Le règlement de la zone N, rubrique par rubrique
Le texte du document, sans reformulation. Le règlement entier, 43 rubriques, avec une rechercheRubrique N 8Stationnement
Intitulé du document : - Les aménagements d’aires de stationnement, lorsqu’ils sont nécessaires à la gestion ou à
l’ouverture au public de ces espaces ou milieux, dès lors qu’ils font l’objet d’un traitement
paysager de qualité sans imperméabilisation des sols et dans le respect du couvert végétal
initial
- Les aménagements légers liés à la fréquentation et à l’accueil du public,
Rubrique N 10Desserte par les réseaux
Intitulé du document : Alimentation en eau potable
Toute construction ou installation nouvelle qui le requiert doit être desservie par une conduite de distribution d'eau potable de caractéristiques suffisantes conformément à la réglementation en vigueur.
Assainissement
Toute construction ou installation nouvelle doit évacuer ses eaux usées par canalisations souterraines raccordées au réseau d'assainissement existant.
Les dispositions générales, qui valent dans toutes les zones
En tête du même règlement, avant les chapitres de zone. Elles s'appliquent en zone N comme partout.Sans numéroDispositions générales
PLU
lan
ocal
rbanisme
Trinité
Règlement de la zone U2
1ère modifiation du PLU
Approuvée le 02 octobre 2023
Texte reproduit du règlement déposé au Géoportail de l'urbanisme. Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.