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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31269

PLU de Lamasquère

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Lamasquère, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    1 - Plantations existantes : Les dispositions communes s’appliquent. 2 - Écran végétal autour des bâtiments agricoles Des effets de masques autour des bâtiments agricoles seront réalisés soit avec des plantations d'arbres sous forme de bosq...

  • Zone AU1

    ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1 - Plantations existantes : Les dispositions communes s’appliquent. 2 - Espaces libres - Plantations : Sur chaque unité foncière, 10 % au moins de la surface seront aménagés en espace vert. Les espaces libres e...

  • Zone AUF

    Sans objet.

  • Zone N

    Plantations existantes : Les plantations existantes qui présentent un intérêt pour l'équilibre écologique ou pour la qualité du site seront maintenues ou remplacées par des plantations au moins équivalentes et d'essences locales mélangées. ...

  • Zone UA

    ESPACES LIBRES – PLANTATIONS Les dispositions communes s’appliquent.

  • Zone UB

    SURFACES NON IMPERMÉABILISÉES Plantations existantes Voir dispositions communes. Espaces libres - Plantations Sur chaque unité foncière : - en UB : 20 % au moins de la surface seront aménagés en espace vert, - en UBb : 10 % au moins de la s...

  • Zone UC

    ESPACES LIBRES - PLANTATIONS 1 - Plantations existantes Voir dispositions communes. PLU de Lamasquère - 1ère Modification simplifiée approuvée par DCM du 27 janvier 2020 / Règlement écrit 45 2 - Espaces libres - Plantations : Sur chaque u...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
1 682
Code postal
31600
Code INSEE
31269
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.