PLUi des Sièges
- PLUi
- En vigueur, approuvé le 17/07/2025
- 10 zones
- 77 articles
- INSEE 89395
Votre terrain
Une adresse, une zone ou une parcelle.
- Document
- 248900664_PLUi_20250717, déposé au Géoportail de l'urbanisme
- Approuvé le
- 17/07/2025
- Lecture
- 96 pages, 10 zones, 77 articles découpés
- Règlement écrit PDF
- Le règlement en texte intégral
- Toutes les pièces du dossier
- Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 58 planches, de 1 à 40
- Planche 1 3,5 Mo
- Planche 2 5,9 Mo
- Planche 3 4,6 Mo
- Planche 4 4,3 Mo
- Planche 5 5,2 Mo
- Planche 6 5,1 Mo
- Planche 7 5,4 Mo
- Planche 8 6,2 Mo
- Planche 9 4,3 Mo
- Planche 10 4,0 Mo
- Planche 11 5,7 Mo
- Planche 12 5,7 Mo
- Planche 13 8,3 Mo
- Planche 14 3,9 Mo
- Planche 422 5,2 Mo
- Planche 16 5,0 Mo
- Planche 17 3,8 Mo
- Planche 18 3,6 Mo
- Planche 19 7,9 Mo
- Planche 20 7,4 Mo
- Planche 21 6,3 Mo
- Planche 22 3,3 Mo
- Planche 23 6,1 Mo
- Planche 424 5,1 Mo
- Planche 25 11 Mo
- Planche 26 5,2 Mo
- Planche 27 7,7 Mo
- Planche 28 5,5 Mo
- Planche 29 5,2 Mo
- Planche 30 5,3 Mo
- Planche 428 4,4 Mo
- Planche 429 5,4 Mo
- Planche 431 8,6 Mo
- Planche 34 3,8 Mo
- Planche 35 3,0 Mo
- Planche 36 2,7 Mo
- Planche 37 4,2 Mo
- Planche 38 3,9 Mo
- Planche 39 6,0 Mo
- Planche 40 3,1 Mo
- U, urbaine
- AU, à urbaniser
- A, agricole
- N, naturelle
Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.
Les 10 zones du règlement
Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.Zones urbaines
5
Zones agricoles
1
Zones naturelles
1
Autres zones
3
Votre projet aux Sièges
Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.
Quelle autorisation, et quelles règles
Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.
Permis de construire aux Sièges
Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.
- PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles
Les risques recensés
7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.
18 autorisations délivrées depuis 2013
Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.- 13permis de construire
- 2déclarations préalables
- 8logements créés
- 0autorisations annulées
Les 18 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état
Le service urbanisme
Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.- Adresse
- 3 place de l'Église, 89190 Les Sièges
- Téléphone
- 03 86 96 85 34
- Horaires
- Le mardi, de 9 h à 11 h 30. Le vendredi, de 16 h 30 à 18 h 30.
- Site
- www.lessieges.fr
Chercher dans le règlement
Lire le texte intégral, 77 articlesLes questions qu'on se pose sur ce document
Où consulter le PLUi des Sièges ?
Le document opposable est 248900664_PLUi_20250717, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 17 juillet 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 58 planches de plan de zonage.
Quelles sont les zones du PLUi des Sièges ?
Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AU, 1AUX, 2AUX, A, N, U, UA, UE, UR, UX. Ils portent 77 articles au total.
Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain aux Sièges ?
En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage des Sièges est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.
Combien de permis de construire ont été délivrés aux Sièges ?
18 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 13 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 8 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.
Quels risques naturels et technologiques aux Sièges ?
Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.
Quelles pièces faut-il pour un permis de construire aux Sièges ?
Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.
Les 6 communes limitrophes
Celles qui touchent le territoire des Sièges, calculées sur les contours de l'IGN.- Coulours141 hab.
- Les Vallées de la Vanne1 021 hab.
- Vaudeurs469 hab.
- Molinons273 hab.
- Foissy-sur-Vanne298 hab.
- Flacy123 hab.
La commune
- Population
- 439 habitants
- Code postal
- 89190
- Code INSEE
- 89395
- Département
- Yonne, Bourgogne-Franche-Comté
- Locaux raccordables à la fibre
- 299 sur 299 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.