Zone AUTZone à urbaniser à Leuc

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Toutes les installations et constructions autorisées sont soumises à la condition de ne pas générer de nuisance incompatible avec la vocation résidentielle de la zone AU.

Dans le secteur AUa, les installations et constructions ne peuvent être autorisées que dans le cadre d'une des deux opérations d'ensemble qui couvriront la totalité du secteur AUa.

Dans le secteur AUb, les installations et constructions ne peuvent être autorisées que dans le cadre d'une opération d'ensemble couvrant la totalité du secteur AUb.

Pour les autres usages :

Les caravanes, résidences mobiles et habitations légères de loisir ne sont autorisées qu'à condition de ne pas constituer un logement, même temporaire. La pratique du camping hors terrains aménagés est interdite.

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Les installations et constructions suivantes sont donc soumises à conditions :

Les habitations ne peuvent être autorisées que si elles sont destinées au logement de l'exploitant, au gardiennage des bâtiments ou à l'hébergement du public visé par les établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale autorisé dans la zone AUt ou dans la zone Ut.

Pour les autres usages :

Les caravanes, résidences mobiles et habitations légères de loisir ne sont autorisées qu'à condition de ne constituer qu'un hébergement temporaire du personnel saisonnier (6 mois par an au maximum). La pratique du camping hors terrains aménagés est interdite.

Néant.

Tout programme de logements visant doit intégrer une part de logements locatifs intermédiaires et de logements en accession aidée, telle qu'indiquée à l'OAP correspondante.

La hauteur de toute construction est limitée à 6 mètres à l'égout du toit et 10 mètres au faîtage.

En bordure de route départementale, les clôtures doivent être implantées selon le plan d'alignement sollicité au préalable auprès du Conseil Départemental. Toute installation ou construction doit être implantée en recul d'au moins 5 mètres à compter de la crête des berges des cours d'eau.

La hauteur de toute construction est limitée à 8,50 mètres au faîtage ou à l'acrotère.

La hauteur doit être mesurée à partir du sol naturel, tous les 10 mètres. Dans le cas d'une façade longue de moins de 10 mètres , une mesure doit être prise à chaque extrémité de la façade.

La surface de plancher créée au total sur l'ensemble de la zone doit rester inférieure à 3500 m2 .

Les dispositions de l'OAP doivent également être respectées, notamment en ce qui concerne l'épannelage (constructions collinaires). En bordure de route départementale, les clôtures doivent être implantées selon le plan d'alignement sollicité au préalable auprès du Conseil Départemental. Toute installation ou construction doit être implantée en recul d'au moins 5 mètres à compter de la crête des berges des cours d'eau.

Une attention particulière doit être portée à l'intégration paysagère et architecturale des constructions, installations et aménagements nouveaux, ainsi que des évolutions du bâti existant. Tous les projets doivent respecter le caractère du paysage bâti environnant et assurer une harmonie d'ensemble. Les façades, clôtures, annexes et extensions doivent respecter le nuancier annexé. En particulier, le blanc est interdit y compris pour les menuiseries. Les enduits tyroliens et écrasés sont interdits : la finition doit être talochée ou grattée.

Les constructions doivent être couvertes en tuile canal ou à emboîtement. Les installations techniques (dont antennes, paraboles, climatiseurs) ne doivent pas être visible depuis les voies publiques adjacentes. Les installations solaires de production d'énergie sont admises en toiture, à condition d'être intégrées à la couverture ou d'en dépasser de moins de 20 cm. Les clôtures sur limite d'emprise publique doivent être composées :

> D'un mur-bahut d'une hauteur maximale de 0,60m > Surmonté d'un grillage ou claire-voie de hauteur maximale 1,20m > Le tout doublé d'une haie vive

Une attention particulière doit être portée à l'intégration paysagère et architecturale des constructions, installations et aménagements nouveaux, ainsi que des évolutions du bâti existant. Tous les projets doivent respecter le caractère du paysage bâti environnant et assurer une harmonie d'ensemble. Les aménagements et constructions devront présenter une qualité énergétique et environnementale renforcée.

Les volets à la française doivent être privilégiés. Les volets roulants sont admis à condition que leur coffre soit placé à l'intérieur de la construction (pose extérieure ou en imposte interdites).

Les façades, clôtures, annexes et extensions doivent respecter le nuancier annexé. En particulier, le blanc est interdit y compris pour les menuiseries.

Les constructions doivent être couvertes : > Soit d'une toiture en terrasse (pente< 5%), couverte d'un revêtement soigné respectant le nuancier

> Soit d'une toiture inclinée, couverte de tuile canal

Les installations techniques (dont antennes, paraboles, climatiseurs) ne doivent pas être visibles depuis les voies publiques adjacentes. Les installations solaires de production d'énergie sont admises en toiture, à condition d'être intégrées à la couverture.

AUt5 : Traitement environnemental et paysager des espaces non -bâtis et abords des constructions Les essences locales sont à privilégier dans la composition des plantations d'agrément ou d'accompagnement des espaces libres. Le traitement des espaces non-bâtis végétalisés doit être en lien avec les espaces naturels et boisés environnants.

Au moins 80% des surfaces non bâties mais aménagées (voiries, stationnement, espaces publics) doivent rester perméables.

Les essences locales sont à privilégier dans la composition des plantations d'agrément ou d'accompagnement des espaces libres.

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations autorisées doit être assuré sur l'unité foncière. Les dispositions de l'OAP doivent également être respectées, notamment en ce qui concerne l'organisation du stationnement ouvert au public. La surface minimale d'une place de stationnement est de 12,5 m2 (5m x 2,5 m)

Doivent être aménagées au minimum : > 2 places à usage privatif par logement > 2 places à usage public pour toute création de commerce, activité de service ou bureau

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations autorisées peut être assuré sur l'unité foncière, ou mutualisé à proximité à condition que des conditions suffisantes d'accessibilité soient assurées. La surface minimale d'une place de stationnement est de 12,5 m2 (5m x 2,5 m).

Le nombre de places doit être proportionné à la capacité d'accueil des constructions et à la fréquentation publique prévisible.

Tout terrain enclavé est inconstructible à moins que son propriétaire ne soit bénéficiaire d'une servitude de passage suffisante, instituée par acte authentique ou par voie judiciaire. Toute construction doit être desservie par une voie publique ou privée dont les caractéristiques correspondent à leur destination ainsi qu'aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile. Cette voie doit aussi permettre une bonne desserte par les services publics de collecte des déchets.

Les voies en impasse doivent permettre le demi-tour des véhicules, y compris pour les services de secours (raquette de retournement de caractéristiques suffisantes). Tout projet d'aménagement lié aux routes départementales doit faire l'objet d'une consultation préalable du Conseil Départemental.

Les constructions et installations doivent être alimentées en eau potable, par raccordement au réseau collectif d'eau potable ou à un forage, captage ou puits individuel dûment autorisé.

Toutes les eaux usées et autres effluents doivent être dirigés sur des dispositifs de traitement exécutés conformément aux prescriptions des textes en vigueur. Tout rejet dans le milieu naturel qui ne soit pas conforme à la règlementation sanitaire et environnementale en vigueur, est interdit. Les aménagements réalisés sur le terrain doivent garantir l'écoulement des eaux pluviales dans le réseau collecteur par des canalisations souterraines ou aériennes. En l'absence de réseau, ou en cas de réseau insuffisant, les aménagements nécessaires au libre écoulement des eaux pluviales (et éventuellement ceux visant à la limitation des débits évacués de la propriété) sont à la charge exclusive du propriétaire qui doit réaliser les dispositifs adaptés à l'opération et au terrain. Le raccordement aux réseaux électrique et de communication doit être assuré par des câbles souterrains.