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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31334

PLU de Mauzac

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Mauzac, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    du présent règlement. o à moins de 50 mètres des bâtiments principaux d’exploitation ou à au moins 50 mètres de la limite des zones urbaines ou d’urbanisation (de type U, AU) pour les constructions à usage d’habitation et leurs annexes. o à...

  • Zone AU

    AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS – PLANTATIONS 1 - Plantations existantes Toute implantation de construction doit respecter au mieux la végétation existante. Les boisements, identifiés sur le plan de zonage du PLU en tant qu’éléments paysagers a...

  • Zone AU0

    AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS PLANTATIONS SANS OBJET

  • Zone AUX

    AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS – PLANTATIONS 1 - Plantations existantes Toute implantation de construction doit respecter au mieux la végétation existante. Les boisements, identifiés sur le plan de zonage du PLU en tant qu’éléments paysagers a...

  • Zone N

    AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS PLANTATIONS 1 - Espaces boisés classés Les espaces boisés figurant sur les documents graphiques sont classés à conserver, à protéger ou à créer et soumis aux dispositions du Code de l’Urbanisme. Dans le secteur N...

  • Zone U

    AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS – PLANTATIONS 1 - Espaces boisés classés Les espaces boisés figurant sur les documents graphiques sont classés à conserver, à protéger ou à créer et soumis aux dispositions du Code de l’Urbanisme. 2 - Autres plan...

  • Zone UX

    AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS – PLANTATIONS 1 - Espaces libres, plantations et espaces verts à créer Les espaces libres des unités foncières bâties doivent être traités en jardin planté et engazonné. Ils comporteront au moins un arbre de haut...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
1 351
Code postal
31410
Code INSEE
31334
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.