HAUTE-GARONNE · 31334
PLU de Mauzac
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Mauzac, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31334_PLU_20260127
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Combien d espaces verts ?, zone par zone
Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone A
du présent règlement. o à moins de 50 mètres des bâtiments principaux d’exploitation ou à au moins 50 mètres de la limite des zones urbaines ou d’urbanisation (de type U, AU) pour les constructions à usage d’habitation et leurs annexes. o à...
- Zone AU
AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS – PLANTATIONS 1 - Plantations existantes Toute implantation de construction doit respecter au mieux la végétation existante. Les boisements, identifiés sur le plan de zonage du PLU en tant qu’éléments paysagers a...
- Zone AU0
AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS PLANTATIONS SANS OBJET
- Zone AUX
AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS – PLANTATIONS 1 - Plantations existantes Toute implantation de construction doit respecter au mieux la végétation existante. Les boisements, identifiés sur le plan de zonage du PLU en tant qu’éléments paysagers a...
- Zone N
AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS PLANTATIONS 1 - Espaces boisés classés Les espaces boisés figurant sur les documents graphiques sont classés à conserver, à protéger ou à créer et soumis aux dispositions du Code de l’Urbanisme. Dans le secteur N...
- Zone U
AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS – PLANTATIONS 1 - Espaces boisés classés Les espaces boisés figurant sur les documents graphiques sont classés à conserver, à protéger ou à créer et soumis aux dispositions du Code de l’Urbanisme. 2 - Autres plan...
- Zone UX
AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS – PLANTATIONS 1 - Espaces libres, plantations et espaces verts à créer Les espaces libres des unités foncières bâties doivent être traités en jardin planté et engazonné. Ils comporteront au moins un arbre de haut...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?
Les risques recenses
- Inondation
- Mouvement de terrain
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 1 351
- Code postal
- 31410
- Code INSEE
- 31334
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.