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Edifiable

Construire à Monteilsles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 29/11/2017
  • 8 zones
Plan de zonage
1AU : Zone future d ouverture a l urbanisation, insuffisamment equipee, urbanisation conditionnee a une modification ou une revision du PLU2AU : Zone a urbaniser a vocation mixte et d equipements publics a l ouest du villageN : Secteurs naturels de MonteilsA : Secteurs a proteger en raison du potentiel agronomique, biologique ou economique des terres agricolesUC : Zones pavillonnaires au nord de la departementale D981UA : Noyau villageois de MonteilsUF : Zone d activites economiquesAp : Secteurs vinicoles avec de forts enjeux paysagersAr : Secteur agricole avec des risques d'affaissements miniersUB : Zones d extensions pavillonnaires recentes au sud de la departementale D981, avec enjeux de densificationUBa : Zones d extensions pavillonnaires recentes au sud de la departementale D981, secteur avec de forts enjeux de densification et de requalification de l'entree de villeAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 8 zones

Zones urbaines

4

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2
Quel aspect extérieur ?, zone par zone
  • Zone 1AU

    Le permis de construire peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouv...

  • Zone 2AU

    Par leur aspect extérieur, les occupations et utilisations du sol admises ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à. l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages. Les lignes de distribution électrique, les lignes d'éclairag...

  • Zone A

    Le permis de construire peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouv...

  • Zone N

    Le permis de construire peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouv...

  • Zone UA

    Le permis de construire peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouv...

  • Zone UB

    Le permis de construire peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouv...

  • Zone UC

    Le permis de construire peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouv...

  • Zone UF

    Par leur aspect extérieur, les occupations et utilisations du sol admises ne doivent pas porter atteinte au caractère ou à. l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites et paysages. Les lignes de distribution électrique, les lignes d'éclairag...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Monteils

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments.

Un plan de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

14 arrêtés de catastrophe naturelle : 7 inondations et/ou coulées de boue, 5 sécheresse, 1 mouvement de terrain, 1 tempête.

La mairie

Adresse
384 traversée du Village, 30360 Monteils
Téléphone
04 66 83 50 04
Horaires
Le lundi, de 9 h à 13 h et de 14 h à 16 h 30. Le mardi, de 9 h à 13 h. Le jeudi, de 9 h à 13 h. Le vendredi, de 9 h à 11 h.
Site
mairie-monteils30.fr/fr

Monteils en chiffres

Les 44 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Monteils ?

Le document opposable est 30177_PLU_20171129, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 novembre 2017. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Monteils ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, N, UA, UB, UC, UF. Ils portent 103 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Monteils ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Monteils est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Monteils ?

44 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 40 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 43 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Monteils ?

Géorisques en recense 8 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Feu de foret, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Monteils ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
30177_PLU_20171129, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
29/11/2017
Contenu
82 pages, 8 zones, 103 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 4 feuilles chez la DGFiP, 371 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 4 autorisations annulées.

Code INSEE
30177
Code postal
30360
Département
Gard, Occitanie
Fibre
357 locaux raccordables sur 357 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.