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Edifiable

Construire à Monteilsles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 29/11/2017
  • 8 zones

Les 8 zones

Zones urbaines

4

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
  • Zone 1AU

    PRESCRIPTIONS GENERALES : le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. La superficie à prendre en compte pour le stationnement des véhicules, dan...

  • Zone 2AU

    PRESCRIPTIONS GENERALES : le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. La superficie à prendre en compte pour le stationnement des véhicules, dan...

  • Zone A

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations autorisées dans la zone doit être assuré en dehors des voies publiques.

  • Zone N

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations autorisées dans la zone doit être assuré en dehors des voies publiques.

  • Zone UA

    PRESCRIPTIONS GENERALES : le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. La superficie à prendre en compte pour le stationnement des véhicules, dan...

  • Zone UB

    PRESCRIPTIONS GENERALES : le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. La superficie à prendre en compte pour le stationnement des véhicules, dan...

  • Zone UC

    PRESCRIPTIONS GENERALES : le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. La superficie à prendre en compte pour le stationnement des véhicules, dan...

  • Zone UF

    PRESCRIPTIONS GENERALES : le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. La superficie à prendre en compte pour le stationnement des véhicules, dan...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Monteils

Le permis de construire

Huit pièces pour une maison individuelle.

Le détail des pièces

La mairie

Adresse
384 traversée du Village, 30360 Monteils
Téléphone
04 66 83 50 04
Horaires
Le lundi, de 9 h à 13 h et de 14 h à 16 h 30. Le mardi, de 9 h à 13 h. Le jeudi, de 9 h à 13 h. Le vendredi, de 9 h à 11 h.
Site
mairie-monteils30.fr/fr

Monteils en chiffres

Les 44 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Monteils ?

Le document opposable est 30177_PLU_20171129, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 29 novembre 2017. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Monteils ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 1AU, 2AU, A, N, UA, UB, UC, UF. Ils portent 103 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Monteils ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Monteils est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Monteils ?

44 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 40 permis de construire et 0 déclarations préalables, pour 43 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Monteils ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
30177_PLU_20171129, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
29/11/2017
Contenu
82 pages, 8 zones, 103 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan de zonage, une planche

Le plan cadastral en DXF : 4 feuilles chez la DGFiP, 371 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 0 déclarations préalables, 4 autorisations annulées.

Code INSEE
30177
Code postal
30360
Département
Gard, Occitanie
Fibre
357 locaux raccordables sur 357 (100 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.