Construire à Mouazéles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone A

  Les constructions, extensions et installations doivent être implantées en respectant un retrait minimal de 5 m par rapport à l'alignement (ou la limite de l'emprise de la voie privée). Une implantation entre 0 et 5 mètres pourra être autori...

• Zone N

  Les constructions, extensions et installations doivent être implantées en respectant un retrait minimal de 5 m par rapport à l'alignement (ou la limite de l'emprise de la voie privée). Une implantation entre 0 et 5 mètres pourra être autori...

• Zone NP

  Les constructions, extensions et installations doivent être implantées en respectant un retrait minimal de 5 m par rapport à l'alignement (ou la limite de l'emprise de la voie privée). Une implantation entre 0 et 5 mètres pourra être autor...

• Zone UA

  L'implantation des constructions doit se faire avec un retrait minimal de 5 m par rapport à l'alignement (ou la limite de l'emprise de la voie privée). Dans le cas d'extension d'une construction, une implantation entre 0 et 5 mètres peut ê...

• Zone UC

  L’implantation des constructions, doit se faire à l’alignement (ou en limite de l'emprise de la voie privée) sur au moins 50 % de la façade. En cas de recul de la construction, un dispositif architectural ou paysager devra garantir la conti...

• Zone UD

  L’implantation des constructions doit se faire dans une bande de 5 m par rapport à l'alignement (ou la limite de l'emprise de la voie privée) sur au moins 50 % de la façade. Une implantation différente peut être exigée dans le respect de l...

• Zone UE

  L’implantation des constructions doit se faire avec un retrait minimal de 5 m par rapport à l'alignement (ou la limite de l'emprise de la voie privée) pour une majeure partie (plus de 50 %) de la façade, le reste pouvant être implanté entre...

• Zone UG

  Il n'est pas fixé de règles. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les constructions doivent être implantées soit en limite séparative, soit en respectant un retrait minimal de 1,9 m par rapport à la limite sép...

• Zone UO

  Il n'est pas fixé de règles. Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Une implantation en limite séparative pourra être exigée pour assurer la continuité du front bâti.

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?