Construire à Mtsamboroles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone AGIT

  Définition de la hauteur : La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel, tel qu’il existe avant travaux, jusqu’au sommet de la construction. Les installations et ouvrages techniques tels qu’extracteurs d’air, climatiseur...

• Zone AUS

  Cet article n’est pas renseigné.

• Zone AUT

  La hauteur absolue de toute construction ou installation est limitée à 11 m comptée à partir de la cote médiane entre le niveau du terrain naturel le plus haut de la construction et le niveau du terrain naturel le plus bas de la constructio...

• Zone N

  10.1 La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel, tel qu’il existe avant travaux, jusqu’au sommet de la construction. Les installations et ouvrages techniques tels qu’extracteurs d’air, climatiseurs, antennes, capte...

• Zone U1

  10.1 La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel, tel qu’il existe avant travaux, jusqu’au sommet de la construction. Les installations et ouvrages techniques tels qu’extracteurs d’air, climatiseurs, antennes, capte...

• Zone U2

  10.1 La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel, tel qu’il existe avant travaux, jusqu’au sommet de la construction. Les installations et ouvrages techniques tels qu’extracteurs d’air, climatiseurs, antennes, capte...

• Zone UN

  Définition de la hauteur : La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel, tel qu’il existe avant travaux, jusqu’au sommet de la construction. Les installations et ouvrages techniques tels qu’extracteurs d’air, climatiseur...

• Zone US

  10.1 La hauteur d’un point d’une construction est égale à la distance de ce point à sa projection verticale sur le sol naturel. La hauteur des constructions ne devra pas excéder 12 m à l’égout des toitures. 10.2 Les ouvrages techniques...

• Zone UT

  10.1 La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel, tel qu’il existe avant travaux, jusqu’au sommet de la construction. Les installations et ouvrages techniques tels qu’extracteurs d’air, climatiseurs, antennes, capteur...

• Zone UV

  10.1 La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel, tel qu’il existe avant travaux, jusqu’au sommet de la construction. Les installations et ouvrages techniques tels qu’extracteurs d’air, climatiseurs, antennes, capte...

• Zone UX

  10.1 La hauteur d’un point d’une construction est égale à la distance de ce point à sa projection verticale sur le sol naturel. 10.2 Les ouvrages techniques, cheminées, extracteurs, antennes et autres superstructures sont exclus du cal...

Voir aussi : Que puis-je construire ?, Où implanter la construction ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien d'espaces verts ?, Combien de places de stationnement ?