Aller au contenu
Edifiable

PLUi de Naucelle

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
200068831_PLUi_20260217_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
17/02/2026
Lecture
104 pages, 10 zones, 160 articles découpés

Le plan de zonage, une planche

Plan de zonage
NC1 : Secteur naturel constructible, où seules l'habitation est possible pour combler chaque dent creuseN : Zone NaturelleA : Zone AgricoleUBe : Secteur urbain à vocation d'équipements publics ou d'intérêt général1AU : Zone à urbaniser ouverte soumise à Orientation d'Aménagement et de ProgrammationNe : Secteur lié au périmètre d'implantation d'éoliennesUh : Zone urbaine correspondant au hameauxUt : Zone urbaine à vocation de terrain de campingUA : Zone liée au centre urbain ancien et denseUB : Zone urbaine correspondant au feaubourg et quartier périphériqueUx : Zone urbaine à vocation strictement économique1AUx : Zone à urbaniser principalement à vocation économiqueNc : secteur Naturel pouvant acceuillir des caravanes ou autre installation lié à l'habitat permanent des gens du voyageAUh : Zone à urbaniser dans les hameauxAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Une procédure est en cours sur le document d'urbanisme

État des lieux SuDocUH au 31 décembre 2024

Prescrite le 14 novembre 2024. Le document en vigueur reste opposable jusqu'à l'approbation du nouveau. Une demande déposée aujourd'hui s'instruit sur le document actuel, mais un projet à deux ans se heurtera peut-être au plan local d'urbanisme intercommunal qui le remplacera.

PLU-I sect approuvé - révision de PLU-I

Source : enquête SuDocUH du ministère, renseignée par les directions départementales des territoires, arrêtée au 31 décembre 2024. Une procédure engagée depuis cette date n'y figure pas encore ; la mairie, elle, la connaît.

Les 10 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

5

Zones à urbaniser

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

2

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Naucelle

Huit pièces pour une maison individuelle, et rien que le terrain déclenche au centre de la commune.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

7 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle. Relevé le 5 septembre 2026.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Mouvements de terrain
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Installations industrielles classées (ICPE)
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 3 sur 3, potentiel significatif. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

Le prix des terrains à bâtir

Médiane de 2 ventes de terrain à bâtir nu à Naucelle en 2024, d'après les demandes de valeurs foncières publiées par la direction générale des finances publiques. Trop peu de ventes pour en tirer un prix de marché : le chiffre est servi tel quel, il ne se généralise pas.

Seules les ventes de terrain nu sont comptées : un terrain vendu avec du bâti mélangerait deux prix. Les cessions à l'euro symbolique sont écartées.

136 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 136 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
1 place de l'Hôtel-de-Ville, 12800 Naucelle
Téléphone
05 65 67 82 90
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h 15 et de 13 h 45 à 16 h 30. Le mardi, de 9 h à 12 h 15. Du mercredi au jeudi, de 9 h à 12 h 15 et de 13 h 45 à 16 h 30. Du vendredi au samedi, de 9 h à 12 h 15.
Site
www.naucelle.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 160 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi de Naucelle ?

Le document opposable est 200068831_PLUi_20260217_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 17 février 2026. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 1 planche de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi de Naucelle ?

Le règlement ouvre 10 chapitres de zone : 1AU, 1AUX, A, AUH, N, UA, UB, UH, UT, UX. Ils portent 160 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Naucelle ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Naucelle est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Naucelle ?

136 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 122 permis de construire et 7 déclarations préalables, pour 110 logements créés. 5 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Naucelle ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 1, très faible. Le potentiel radon y est de classe 3 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Naucelle ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 5 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Naucelle, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
2 012 habitants
Code postal
12800
Code INSEE
12169
Département
Aveyron, Occitanie
Locaux raccordables à la fibre
1 495 sur 1 509 (99,1 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.