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Edifiable

Construire à Noyalce que dit le PLU

  • En vigueur depuis le 28/07/2021
  • 6 zones
Plan de zonage
NhNA1AU21AU51AU3Ua1AU1UeUbNyAaNe1AU42AU11AUyAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 6 zones

Zones urbaines

1

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3
Quel aspect extérieur ?, zone par zone
  • Zone 1AU

    REGLES GENERALES A - Les bâtiments, clôtures et installations doivent respecter les prescriptions suivantes : - Les constructions nouvelles présenteront des volumes simples, perpendiculaires ou parallèles entre eux. Un soin particulier sera...

  • Zone 1AUY

    DISPOSITIONS GENERALES La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que du patrimoine sont d'intérêt public. Le respect de...

  • Zone 2AU

    La création architecturale, la qualité des constructions, leur insertion harmonieuse dans le milieu environnant, le respect des paysages naturels ou urbains ainsi que celui du patrimoine sont d'intérêt public. Le respect de cet intérêt relè...

  • Zone A

    REGLES GENERALES A - Les bâtiments, clôtures et installations doivent respecter les prescriptions suivantes : - Les constructions nouvelles présenteront des volumes simples, perpendiculaires ou parallèles entre eux. Un soin particulier sera...

  • Zone N

    REGLES GENERALES A - Les bâtiments, clôtures et installations doivent respecter les prescriptions suivantes : - Les constructions nouvelles présenteront des volumes simples, perpendiculaires ou parallèles entre eux. Un soin particulier sera...

  • Zone U

    REGLES GENERALES A - Les bâtiments, clôtures et installations doivent respecter les prescriptions suivantes : – Les constructions nouvelles présenteront des volumes simples, perpendiculaires ou parallèles entre eux. Un soin particulier sera...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Noyal

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

Un plan de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

6 arrêtés de catastrophe naturelle : 3 inondations et/ou coulées de boue, 1 chocs mécaniques liés à l'action des vagues, 1 mouvement de terrain, 1 tempête.

La mairie

Adresse
2 rue de la Mairie, 22400 Noyal
Téléphone
02 96 31 07 21
Horaires
Le lundi, de 9 h à 12 h 15. Le mardi, de 13 h 30 à 16 h 30. Le mercredi, de 9 h à 12 h 15. Le jeudi, de 9 h à 12 h 15. Le vendredi, de 13 h 30 à 16 h 30.
Site
www.noyal.fr/accueil-noyal

Noyal en chiffres

Les 99 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Noyal ?

Le document opposable est 22160_PLU_20210728, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 28 juillet 2021. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Noyal ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AU, 1AUY, 2AU, A, N, U. Ils portent 84 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Noyal ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Noyal est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Noyal ?

99 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 92 permis de construire et 2 déclarations préalables, pour 93 logements créés. 2 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Noyal ?

Géorisques en recense 7 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Noyal ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers techniques
Document
22160_PLU_20210728, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
28/07/2021
Contenu
46 pages, 6 zones, 84 articles
Archive
Archive du Géoportail zip

Plan de zonage dessiné sur .

Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 8 feuilles chez la DGFiP, 469 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 2 déclarations préalables, 2 autorisations annulées.

Code INSEE
22160
Code postal
22400
Département
Côtes-d'Armor, Bretagne
Fibre
552 locaux raccordables sur 572 (96,5 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.