Aller au contenu
Edifiable

PLUi d'Oisy

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
200071983_PLUI_20230413_A, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
13/04/2023
Lecture
158 pages, 9 zones, 140 articles découpés
Plan de zonageNz : SECTEUR NATUREL : SECTEUR DOMINE PAR LA PRESENCE D'UNE ZONE HUMIDEN : ZONE NATURELLENh : SECTEUR NATUREL : HABITAT DIFFUS EN MILIEU NATURELUBa : SECTEUR URBAIN : FAUBOURG A CARACTERE RURALUBaz : SECTEUR URBAIN : FAUBOURG A CARACTERE RURAL EN ZONE HUMIDEA : ZONE AGRICOLEUE : ZONE URBAINE CORRESPONDANT A DES ACTIVITES ECONOMIQUESUC : ZONE URBAINE CORRESPONDANT AU PAYSAGE URBAIN DE TYPE PAVILLONNAIRE A CARACTERE RESIDENTIEL RECENT1AUE : ZONE A URBANISER A VOCATION D'ACTIVITES ECONOMIQUESNe : SECTEUR NATUREL : EQUIPEMENT LEGER DE SPORT ET LOISIRSUEz : SECTEUR URBAIN : ACTIVITES ECONOMIQUES EN ZONE HUMIDE1AUh : ZONE A URBANISER A VOCATION D'HABITATNL : SECTEUR NATUREL : INSTALLATIONS ET CONSTRUCTIONS DE SPORTS ET LOISIRSAe : SECTEUR AGRICOLES OU LES EOLIENNES SONT AUTORISEES
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Survolez une zone pour la nommer, cliquez pour lire ses règles.

Les 9 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

4

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

3

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Les travaux les plus courants

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. Chaque page reprend les seules règles que ces travaux mettent en jeu, zone par zone, et dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis.

Permis de construire à Oisy

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
  • PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Zone de sismicité 2.

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

5 risques recensés par Géorisques au centre de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Remontée de nappe
  • Séisme
  • Retrait gonflement des argiles
  • Radon
  • Pollution des sols

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible. Le classement porte sur la commune entière, par l'arrêté du 27 juin 2018.

15 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 15 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
3 rue du Midi, 02450 Oisy
Téléphone
03 23 60 01 87
Horaires
Du lundi au jeudi, de 9 h à 11 h 30. Le vendredi, de 9 h à 11 h 30 et de 12 h 30 à 15 h.
Site
oisy-02450.fr/site/index.php

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 140 articles

Les mots du règlement : « hauteur » plutôt que « étage », « clôture » plutôt que « mur ».

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLUi d'Oisy ?

Le document opposable est 200071983_PLUI_20230413_A, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le Invalid Date. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 14 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLUi d'Oisy ?

Le règlement ouvre 9 chapitres de zone : 1AUE, 1AUH, 2AU, A, N, UA, UB, UC, UE. Ils portent 140 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Oisy ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage d'Oisy est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Oisy ?

15 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 10 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 3 logements créés. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Oisy ?

Géorisques en recense 5 au centre de la commune : Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Oisy ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 7 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire d'Oisy, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
438 habitants
Code postal
02450
Code INSEE
02569
Département
Aisne, Hauts-de-France
Locaux raccordables à la fibre
223 sur 223 (100 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.