Rubrique 1AUZ 1Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions
Intitulé du document : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITES
Les destinations et sous-destinations autorisées / interdites sont celles figurant dans le règlement écrit de la zone Ubz.
L’opération devra se conformer aux cahiers de prescriptions architecturales, urbanistiques, paysagères, environnementales et techniques de la ZAC de Park Nevez.
Pour les dispositions qui ne figurent pas dans ces cahiers, se reporter au règlement écrit de la zone Ub.