HAUTE-GARONNE · 31433
PLU de Portet-sur-Garonne
Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Portet-sur-Garonne, lu a la source et cite a l'article.
Le document
- PLU
31433_PLU_20231003
Votre rue
Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.
Le reglement, zone par zone
Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.
Combien de places de stationnement ?, zone par zone
Article 12 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.
- Zone AUE
Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords de constructions AUE 12-1 Obligation en matière d’espaces verts de pleine terre (EVPT) ou assimilés Un espace est qualifié de "pleine terre" si : - son revêtement es...
- Zone N
Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords de constructions N 12-1 Obligation en matière d’espaces verts de pleine terre (EVPT) ou assimilés Un espace est qualifié de "pleine terre" si : - son revêtement est ...
- Zone UA
Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords de constructions UA 12-1 Obligation en matière d’espaces verts de pleine terre (EVPT) ou assimilés Un espace est qualifié de "pleine terre" si : - son revêtement est...
- Zone UB
Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords de constructions UB 12-1 Obligation en matière d’espaces verts de pleine terre (EVPT) ou assimilés Un espace est qualifié de "pleine terre" si : - son revêtement est...
- Zone UC
Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords de constructions UC 12-1 Obligation en matière d’espaces verts de pleine terre (EVPT) ou assimilés Un espace est qualifié de "pleine terre" si : - son revêtement est...
- Zone UE
Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords de constructions UE 12-1 Obligation en matière d’espaces verts de pleine terre (EVPT) ou assimilés Un espace est qualifié de "pleine terre" si : - son revêtement est...
- Zone UP
Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords de constructions UP12-1 Obligation en matière d’espaces verts de pleine terre (EVPT) ou assimilés Un espace est qualifié de "pleine terre" si : - son revêtement est ...
Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien d espaces verts ?
Les risques recenses
- Inondation
- Mouvement de terrain
- Risque industriel
- Effet thermique
- Rupture de barrage
Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.
La commune
- Population
- 9 782
- Code postal
- 31120
- Code INSEE
- 31433
- Region
- Occitanie
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.