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Edifiable

HAUTE-GARONNE · 31433

PLU de Portet-sur-Garonne

Ce que le document d'urbanisme en vigueur autorise sur le territoire de Portet-sur-Garonne, lu a la source et cite a l'article.

Le document

Votre rue

Une commune porte plusieurs zones, et la regle change d'une rue a l'autre. Le nom de la voie suffit : le numero ne change pas le reglement.

Le reglement, zone par zone

Les memes numeros reviennent dans chaque zone. L'article 10 porte la hauteur, le 7 les limites separatives.

Combien d espaces verts ?, zone par zone

Article 13 du reglement, compare d'une zone a l'autre. C'est ce qu'on ne peut pas faire en ouvrant le PDF.

  • Zone A

    Obligations imposées en matière de réalisation des aires de stationnement A 13-1 Stationnement des véhicules Localisation des emplacements Dans des conditions normales d’utilisation, le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors...

  • Zone AUE

    Obligations imposées en matière de réalisation des aires de stationnement AUE 13-1 Stationnement des véhicules Localisation des emplacements Dans des conditions normales d’utilisation, le stationnement des véhicules doit être assuré en deho...

  • Zone N

    Obligations imposées en matière de réalisation des aires de stationnement N 13-1 Stationnement des véhicules Localisation des emplacements Dans des conditions normales d’utilisation, le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors...

  • Zone UA

    Obligations imposées en matière de réalisation des aires de stationnement UA 13-1 Stationnement des véhicules Localisation des emplacements Dans des conditions normales d’utilisation, le stationnement des véhicules doit être assuré en deh...

  • Zone UB

    Obligations imposées en matière de réalisation des aires de stationnement UB 13-1 Stationnement des véhicules Localisation des emplacements Dans des conditions normales d’utilisation, le stationnement des véhicules doit être assuré en dehor...

  • Zone UC

    Obligations imposées en matière de réalisation des aires de stationnement UC 13-1 Stationnement des véhicules Localisation des emplacements Dans des conditions normales d’utilisation, le stationnement des véhicules doit être assuré en dehor...

  • Zone UE

    Obligations imposées en matière de réalisation des aires de stationnement UE 13-1 Stationnement des véhicules Localisation des emplacements Dans des conditions normales d’utilisation, le stationnement des véhicules doit être assuré en dehor...

Voir aussi : A quelle distance de la rue ? · A quelle distance du voisin ? · Quelle surface au sol ? · Jusqu'a quelle hauteur ? · Combien de places de stationnement ?

Les risques recenses

Ces risques sont recenses sur la commune. Un risque present dans la commune ne l'est pas forcement sur une parcelle donnee.

La commune

Population
9 782
Code postal
31120
Code INSEE
31433
Region
Occitanie

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.