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Edifiable

PLU de Recologne

Votre terrain

Une adresse, une zone ou une parcelle.

Le document en vigueur
Document
25482_PLU_20171215, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
15/12/2017
Lecture
58 pages, 6 zones, 96 articles découpés

Le plan de zonage, 2 planches

Plan de zonage
N : Zone naturelle et forestièreA : Zone agricoleUb : Zone d extension urbaineAi : Zones humides ou potentiellement inondablesUx : Zone dédiée à l activité économique à vocation commerciale1AUa : Zone destinée à être ouverte à l urbanisme à dominante d?habitat en assainissement autonome localisé sur l Etang1AUb : Zone destinée à être ouverte à l urbanisme à dominante d?habitat en assainissement autonome localisé sur Jealle1AUc : Zone destinée à être ouverte à l urbanisme à dominante d?habitat en assainissement autonome localisé au ChanoisUa : Zone de centre urbainNi : Zone naturelle présentant un risque d inondation1AUd : Zone destinée à être ouverte à l urbanisme à dominante d?habitat en assainissement autonome localisé à ChevisiezAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

Zonage lu au Géoportail de l'urbanisme. Cliquez une zone pour lire ses règles, ou agrandissez le plan pour voir le nom de chacune.

Les 6 zones du règlement

Chaque zone porte ses articles, cités mot pour mot.

Zones urbaines

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1

Jusqu'à quelle hauteur ?, zone par zone

Article 10 du règlement, comparé d'une zone à l'autre.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Recologne

Le règlement ne se lit pas par article quand on a un projet en tête. La page projet dit d'abord s'il faut une déclaration préalable ou un permis, puis met vos chiffres à côté des seules règles que ces travaux mettent en jeu, dans la zone de votre terrain.

Quelle autorisation, et quelles règles

Une adresse ou une parcelle, et la page rend la formalité à déposer et les règles de sa zone, chiffre contre chiffre.

Permis de construire à Recologne

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle. Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

  • PCMI1 à 8Les huit pièces de tous les dossiers : plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies

Le détail des pièces, et ce qui déclenche les 30 conditionnelles

Les risques recensés

2 risques dans la base Gaspar de Géorisques, au niveau de la commune. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

  • Inondation
  • Séisme

53 autorisations délivrées depuis 2013

Base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026. Une autorisation délivrée n'est pas une règle.

Les 53 dossiers, avec leur adresse, leur parcelle et leur état

Le service urbanisme

Coordonnées de la mairie, lues dans l'annuaire de l'administration. Le service urbanisme peut avoir son propre guichet.
Adresse
48 Grande rue, 25170 Recologne
Téléphone
03 81 58 15 17
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 14 h à 17 h 30.
Site
recologne.fr

Chercher dans le règlement

Lire le texte intégral, 96 articles

Les questions qu'on se pose sur ce document

Où consulter le PLU de Recologne ?

Le document opposable est 25482_PLU_20171215, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 15 décembre 2017. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Recologne ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AU, A, N, UA, UB, UX. Ils portent 96 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Recologne ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Recologne est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Recologne ?

53 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 47 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 57 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Recologne ?

Géorisques en recense 2 au centre de la commune : Inondation, Séisme. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Recologne ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. Aucune pièce supplémentaire n'est déclenchée par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les 5 communes limitrophes

Celles qui touchent le territoire de Recologne, calculées sur les contours de l'IGN.

La commune

Population
730 habitants
Code postal
25170
Code INSEE
25482
Département
Doubs, Bourgogne-Franche-Comté
Locaux raccordables à la fibre
390 sur 402 (97 %)ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique. Éligible au raccordement n'est pas raccordé.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.