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Edifiable

Construire à Recologneles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 15/12/2017
  • 6 zones
Plan de zonage
N : Zone naturelle et forestièreA : Zone agricoleUb : Zone d extension urbaineAi : Zones humides ou potentiellement inondablesUx : Zone dédiée à l activité économique à vocation commerciale1AUa : Zone destinée à être ouverte à l urbanisme à dominante d?habitat en assainissement autonome localisé sur l Etang1AUb : Zone destinée à être ouverte à l urbanisme à dominante d?habitat en assainissement autonome localisé sur Jealle1AUc : Zone destinée à être ouverte à l urbanisme à dominante d?habitat en assainissement autonome localisé au ChanoisUa : Zone de centre urbainNi : Zone naturelle présentant un risque d inondation1AUd : Zone destinée à être ouverte à l urbanisme à dominante d?habitat en assainissement autonome localisé à ChevisiezAgrandir le plan de zonage
  • U, urbaine
  • AU, à urbaniser
  • A, agricole
  • N, naturelle

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Les 6 zones

Zones urbaines

3

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Quel aspect extérieur ?, zone par zone
  • Zone 1AU

    Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifie...

  • Zone A

    Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifie...

  • Zone N

    Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifie...

  • Zone UA

    Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifie...

  • Zone UB

    Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l’aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifie...

  • Zone UX

    Les volumes et implantations des constructions doivent s’adapter à la morphologie et à la topographie du terrain. Les matériaux, la conception ainsi que les techniques de construction innovantes, liés, par exemple au choix d’une qualité env...

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Combien de places de stationnement ?, Combien d'espaces verts ?

Votre projet à Recologne

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments.

La mairie

Adresse
48 Grande rue, 25170 Recologne
Téléphone
03 81 58 15 17
Horaires
Le lundi, de 8 h 30 à 12 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 14 h à 17 h 30.
Site
recologne.fr

Recologne en chiffres

Les 53 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Recologne ?

Le document opposable est 25482_PLU_20171215, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 15 décembre 2017. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Recologne ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AU, A, N, UA, UB, UX. Ils portent 96 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Recologne ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Recologne est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Recologne ?

53 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 47 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 57 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Recologne ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Recologne ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
25482_PLU_20171215, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
15/12/2017
Contenu
58 pages, 6 zones, 96 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 12 feuilles chez la DGFiP, 382 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 4 autorisations annulées.

Code INSEE
25482
Code postal
25170
Département
Doubs, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre
390 locaux raccordables sur 402 (97 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.