Construire à Recologneles règles du PLU

En vigueur depuis le 15/12/2017
6 zones

Plan de zonage

Agrandir le plan de zonage

U, urbaine
AU, à urbaniser
A, agricole
N, naturelle

Agrandir le plan de zonage

Les 6 zones

Combien d'espaces verts ?, zone par zone

Zone 1AU
DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS Les espaces libres devront être aménagés et entretenus. Deux arbres de haute tige seront plantés par parcelle construite. La surface de l’unité foncière devra être végétalisée à hauteur de 30% minimum. Les cour...
Zone A
DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS Les constructions nouvelles seront accompagnées d’un aménagement paysager à déterminer en fonction de la configuration des lieux. Des recommandations pour les constructions à usage agricole sont définies en ann...
Zone N
DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS Les constructions nouvelles seront accompagnées d’un aménagement paysager à déterminer en fonction de la configuration des lieux. Toute intervention sur des éléments du paysage identifiés dans le cadre de l’art...
Zone UA
DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations en nombre équivalent et d’essences régionales. Les espaces libres doivent être aménagés et entretenus. Deux arbres de haute tige se...
Zone UB
DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS Les espaces libres devront être aménagés et entretenus. Deux arbres de haute tige seront plantés par parcelle construite. La surface de l’unité foncière devra être végétalisée à hauteur de 30% minimum. Les cour...
Zone UX
DE LOISIRS, ET DE PLANTATIONS Les plantations existantes seront maintenues ou remplacées par des plantations en nombre équivalent et d’essences régionales. Les espaces libres doivent être aménagés et entretenus.

Voir aussi : À quelle distance de la rue ?, À quelle distance du voisin ?, Quelle surface au sol ?, Jusqu'à quelle hauteur ?, Quel aspect extérieur ?, Combien de places de stationnement ?

Votre projet à Recologne

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

PCMI1 à 8Plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies
PCMI13L'attestation de respect des règles de construction parasismiqueZone de sismicité 2 ou plus

Le détail des pièces

Les risques

Inondation
Remontée de nappe
Séisme
Retrait gonflement des argiles
Radon
Pollution des sols

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 2.

Potentiel radon : classe 2 sur 3, potentiel faible, mais des facteurs géologiques peuvent faciliter le transfert du radon vers les bâtiments.

La mairie

Adresse: 48 Grande rue, 25170 Recologne
Téléphone: 03 81 58 15 17
Horaires: Le lundi, de 8 h 30 à 12 h. Le mercredi, de 8 h 30 à 12 h. Le vendredi, de 14 h à 17 h 30.
Site: recologne.fr

Recologne en chiffres

730habitants
47permis de construire depuis 2013
57logements créés depuis 2013

Les 53 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Recologne ?

Le document opposable est 25482_PLU_20171215, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 15 décembre 2017. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Recologne ?

Le règlement ouvre 6 chapitres de zone : 1AU, A, N, UA, UB, UX. Ils portent 96 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Recologne ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Recologne est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Recologne ?

53 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 47 permis de construire et 3 déclarations préalables, pour 57 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Recologne ?

Géorisques en recense 6 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Retrait gonflement des argiles, Radon, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 2. Le potentiel radon y est de classe 2 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Recologne ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Ruffey-le-Château366 hab.
Chevigney-sur-l'Ognon296 hab.
Franey263 hab.
Noironte405 hab.
Placey197 hab.

Fichiers à télécharger et sources

Document: 25482_PLU_20171215, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le: 15/12/2017
Contenu: 58 pages, 6 zones, 96 articles
Archive: Archive du Géoportail zip

Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 12 feuilles chez la DGFiP, 382 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 3 déclarations préalables, 4 autorisations annulées.

Code INSEE: 25482
Code postal: 25170
Département: Doubs, Bourgogne-Franche-Comté
Fibre: 390 locaux raccordables sur 402 (97 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative publique, réseau d'initiative publique

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.