Construire à Rou-Marsonles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière Habitation logement hébergement artisanat et commerce de détail restauration Commerce et activités de service commerce de gros activités de services où...

• Zone 1AUE

  Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière Habitation logement hébergement artisanat et commerce de détail restauration Commerce et activités de service commerce de gros activités de services où...

• Zone 1AUYC

  Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière Habitation logement hébergement artisanat et commerce de détail restauration Commerce et activités de service commerce de gros activités de services où...

• Zone AP

  Autorisé Conditions Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière Ap, Av, Al, At, At(i), At1, At1(i), Ay, Ay(i), Agv, Agv(i), Agv2, Agv2(i), Apa A et tous les secteurs A, Ah, Ah(i), Aa, Aa(i), Av Vo...

• Zone AVEC

  Sous-destination des constructions (R151-28) Interdit Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière UP, UP(i) UP, UP(i) Habitation logement hébergement Commerce et activités de service artisanat e...

• Zone N

  Toute construction ou installation nouvelle doit évacuer ses eaux usées par raccordement au réseau public d’assainissement. A défaut de réseau public, un dispositif d’assainissement autonome est obligatoire sous réserve qu’il soit conforme ...

• Zone NP

  Interdit Autorisé Conditions Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Équipements d'intérêt collectif et services publics exploitation agricole N et tous les secteurs exploitation forestière loge...

• Zone UA

  Autorisé Conditions Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière UAj UA, UA(i) Voir conditions pour UA et UA(i) UA, UAj, UA(i) Habitation logement hébergement UA, UA, UA(i)j Voir conditions de l...

• Zone UAJ

  Autorisé Conditions Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière UAj UA, UA(i) Voir conditions pour UA et UA(i) UA, UAj, UA(i) Habitation logement hébergement UA, UA, UA(i)j Voir conditions de l...

• Zone UB

  Autorisé Conditions Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Équipements d'intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire exploitation agricole exploitat...

• Zone UC

  Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière UC, UC(i) UC, UC(i) Habitation logement hébergement Commerce et activités de service artisanat et commerce de détail restauration commerce de gros activ...

• Zone UE

  Sous-destination des constructions (R151-28) Interdit Autorisé Conditions Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière UE, UEh, UE(i) UE, UEh, UE(i) Habitation logement hébergement UE, UEh, UE(i...

• Zone UEH

  Sous-destination des constructions (R151-28) Interdit Autorisé Conditions Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière UE, UEh, UE(i) UE, UEh, UE(i) Habitation logement hébergement UE, UEh, UE(i...

• Zone UF

  Sous-destination des constructions (R151-28) Interdit Exploitation exploitation agricole UF agricole et forestière exploitation forestière UF logement Habitation hébergement UF artisanat et commerce de détail restauration UF ...

• Zone UM

  Sous-destination des constructions (R151-28) Interdit Exploitation exploitation agricole agricole et forestière exploitation forestière UM logement Habitation hébergement UM artisanat et commerce de détail UM restauration UM ...

• Zone UN

  Autorisé Conditions Exploitation agricole et forestière Habitation Commerce et activités de service Équipements d'intérêt collectif et services publics Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire exploitation agricole exploitat...

• Zone UNE

  Sous-destination des constructions (R151-28) Interdit Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière UP, UP(i) UP, UP(i) Habitation logement hébergement Commerce et activités de service artisanat e...

• Zone UP

  Sous-destination des constructions (R151-28) Interdit Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière UP, UP(i) UP, UP(i) Habitation logement hébergement Commerce et activités de service artisanat e...

• Zone UYA

  Autorisé Conditions Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière UYa UY, UYc, UY(i) Voir les conditions énoncées UYa UY, UYc, UY(i) Voir les conditions énoncées Habitation logement hébergement a...

• Zone UYC

  Autorisé Conditions Exploitation agricole et forestière exploitation agricole exploitation forestière UYa UY, UYc, UY(i) Voir les conditions énoncées UYa UY, UYc, UY(i) Voir les conditions énoncées Habitation logement hébergement a...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8