Construire à Rou-Marsonles règles du PLUi

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU

  Pour la définition des hauteurs maximales, se référer dispositions réglementaires définies dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP). Pour les autres règles sur la volumétrie (hors hauteur) et les implantations, se référ...

• Zone 1AUE

  Se référer au règlement de la zone UE dans sa partie « volumétrie et implantation des constructions » et aux dispositions réglementaires définies dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP).

• Zone 1AUY

  Les articles ici présentés sont extraits du Code de l’Urbanisme Article R.111-2 (décret du 28/12/2015) « Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales s'il est de nature à porter a...

• Zone 1AUYC

  Se référer au règlement du secteur UYc dans sa partie « volumétrie et implantation des constructions » pour le secteur 1UYc et aux dispositions réglementaires définies dans les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP). Se référe...

• Zone AP

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. ➔ Emprise au sol Dans la zone A et les secteurs Ah et Ah(i) : • Pour les constructio...

• Zone AVEC

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. Se référer au règlement du secteur UAj dans sa partie « volumétrie et implantation d...

• Zone NP

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. ➔ Emprise au sol Dans la zone N et les secteurs Nh et Nh(i) : • Pour les constructio...

• Zone UA

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. ➔ Emprise au sol En zones UA et UA(i), il n’y a pas de disposition réglementaire par...

• Zone UAJ

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. ➔ Emprise au sol En zones UA et UA(i), il n’y a pas de disposition réglementaire par...

• Zone UB

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. ➔ Emprise au sol En zones UB et UB(i), et secteurs UBp et UBv : pas de disposition r...

• Zone UC

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. ➔ Emprise au sol Pas de disposition réglementaire particulière. ➔ Hauteur des constr...

• Zone UE

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. ➔ Emprise au sol Dans le cas des logements de fonction, la surface de plancher à des...

• Zone UEH

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. ➔ Emprise au sol Dans le cas des logements de fonction, la surface de plancher à des...

• Zone UF

  . Volumétrie et implantation des constructions ➔ Emprise au sol L’emprise au sol n’est pas réglementée. ➔ Hauteur des constructions La hauteur maximale est celle du bâti existant le plus élevé, au faîtage ou à la rive supérieure de façade. ...

• Zone UM

  . Volumétrie et implantation des constructions ➔ Emprise au sol L’emprise au sol n’est pas réglementée. ➔ Hauteur des constructions La hauteur maximale est celle du bâti existant le plus élevé, au faîtage ou à la rive supérieure de façade. ...

• Zone UN

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. ➔ Emprise au sol En zones UB et UB(i), et secteurs UBp et UBv : pas de disposition r...

• Zone UNE

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. Se référer au règlement du secteur UAj dans sa partie « volumétrie et implantation d...

• Zone UP

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. Se référer au règlement du secteur UAj dans sa partie « volumétrie et implantation d...

• Zone UYA

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. ➔ Emprise au sol Dans le cas des logements de fonction, la surface de plancher à de...

• Zone UYC

  Dans les secteurs indicés « (i) », se référer aux règlements des Plans de Prévention des Risques inondation (PPRi) pour les dispositions plus restrictives. ➔ Emprise au sol Dans le cas des logements de fonction, la surface de plancher à de...

Voir aussi : article 1, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8