Construire à Servasles règles du PLU

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

• Zone 1AU1

  1. Interdiction et limitation de certains usages des sols, constructions et activités Résumé des destinations et sous-destinations admises : Destination Sous-destination 1AU Exploitation agricole et Exploitation agricole X forestière...

• Zone 1AU2

  1. Interdiction et limitation de certains usages des sols, constructions et activités Résumé des destinations et sous-destinations admises : Destination Sous-destination 1AU Exploitation agricole et Exploitation agricole X forestière...

• Zone 1AUX

  1. Interdiction et limitation de certains usages des sols, constructions et activités Résumé des destinations et sous-destinations admises : Destination Sous-destination 1AUX’ Exploitation agricole et Exploitation agricole X forestiè...

• Zone 2AUR

  1. Interdiction et limitation de certains usages des sols, constructions et activités Résumé des destinations et sous-destinations admises : Destination Sous-destination 2AU r et x Exploitation agricole et Exploitation agricole X for...

• Zone AS

  Les locaux accessoires* sont réputés avoir la même destination et sous-destination que le local principal. Les destinations non mentionnées aux paragraphes a. et b. suivants sont admises sans restriction. a. Sont interdits - Sont interdit...

• Zone N

  Outre les constructions et occupations soumises au régime du permis de construire ou du permis d’aménager, certaines occupations ou utilisations du sol doivent être soumises à autorisation préalable ou à déclaration applicable à certaines o...

• Zone NJ

  1. Interdiction et limitation de certains usages des sols, constructions et activités Résumé des destinations et sous-destinations admises : Destination Sous-destination N Nj Exploitation agricole et Exploitation agricole forestière ...

• Zone NON

  Les locaux accessoires* sont réputés avoir la même destination et sous-destination que le local principal. Les destinations non mentionnées aux paragraphes a. et b. suivants sont admises sans restriction. a. Sont interdits - Sont interdit...

• Zone UAA

  1. Interdiction et limitation de certains usages des sols, constructions et activités Résumé des destinations et sous-destinations admises : Destination Sous-destination UA UAa Exploitation agricole et Exploitation agricole forestière...

• Zone UB

  1. Interdiction et limitation de certains usages des sols, constructions et activités Résumé des destinations et sous-destinations admises : Destination Sous-destination UB Exploitation agricole et Exploitation agricole X forestière ...

• Zone UN

  1. Interdiction et limitation de certains usages des sols, constructions et activités Résumé des destinations et sous-destinations admises : Destination Sous-destination UX UXa UXb Exploitation agricole et Exploitation agricole forest...

• Zone UP

  1. Interdiction et limitation de certains usages des sols, constructions et activités Résumé des destinations et sous-destinations admises : Destination Sous-destination UP Exploitation agricole et Exploitation agricole X forestière ...

• Zone UXA

  1. Interdiction et limitation de certains usages des sols, constructions et activités Résumé des destinations et sous-destinations admises : Destination Sous-destination UX UXa UXb Exploitation agricole et Exploitation agricole forest...

Voir aussi : article 3, article 4, article 5, article 6, article 7, article 8