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Edifiable

Construire à Simandresles règles du PLU

  • En vigueur depuis le 16/04/2025
  • 8 zones

Les 8 zones

Zones urbaines

5

Zones agricoles

1

Zones naturelles

1

Autres zones

1
Article 12 du règlement, zone par zone
  • Zone A

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques. De plus, pour les habitations existantes et pour les logements créés par changement de destination, il est demandé :...

  • Zone N

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques. Les stationnements aériens devront être perméables. De plus, pour les habitations existantes et pour les logements cr...

  • Zone UA

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques. Dans le cas où il s’agit de stationnements liés à un ou des logements, les stationnements aériens devront être perméa...

  • Zone UH

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques. Les stationnements aériens devront être perméables. Il doit être au moins aménagé les places de stationnement automob...

  • Zone UI

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques. Les stationnements aériens devront être perméables. Il doit être au moins aménagé les places de stationnement automob...

  • Zone UL

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques.

  • Zone UM

    Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions doit être assuré en dehors des voies publiques. Dans le cas où il s’agit de stationnements liés à un ou des logements, les stationnements aériens devront être perméa...

Voir aussi : article 6, article 7, article 9, article 10, article 11, article 13

Votre projet à Simandres

Le permis de construire

9 pièces pour une maison individuelle, dont 1 que le terrain déclenche.

Le détail des pièces

Les risques

Relevés sur la commune : votre terrain peut en porter moins.

Zone de sismicité 3.

Potentiel radon : classe 1 sur 3, potentiel faible.

Un plan de prévention des risques

Une zone où il est interdit de construire.

13 arrêtés de catastrophe naturelle : 9 inondations et/ou coulées de boue, 2 glissement de terrain, 1 poids de la neige, 1 tempête.

La mairie

Adresse
1 place de la Mairie, 69360 Simandres
Téléphone
04 78 02 74 95
Horaires
Le lundi, de 14 h à 17 h. Le mardi, de 8 h à 10 h. Le mercredi, de 10 h à 12 h et de 14 h à 18 h 15. Le vendredi, de 13 h 30 à 17 h.
Site
www.simandres.fr

Simandres en chiffres

Les 131 autorisations, dossier par dossier

Les questions fréquentes

Où consulter le PLU de Simandres ?

Le document opposable est 69295_PLU_20250416, tel qu'il est déposé au Géoportail de l'urbanisme. Il a été approuvé le 16 avril 2025. Son règlement écrit se lit ici article par article, et son PDF se télécharge sans compte. L'archive déposée porte 2 planches de plan de zonage.

Le règlement entier, article par article

Quelles sont les zones du PLU de Simandres ?

Le règlement ouvre 8 chapitres de zone : 2AU, A, N, UA, UH, UI, UL, UM. Ils portent 120 articles au total.

Les zones et ce que chacune autorise

Comment savoir dans quelle zone se trouve un terrain à Simandres ?

En cherchant la rue du terrain : la page de rue lit le plan de zonage au point de la voie, nomme les zones qu'elle longe et affiche les règles qui répondent. Le plan de zonage de Simandres est aussi dessiné sur cette page, zone par zone.

Chercher une rue

Combien de permis de construire ont été délivrés à Simandres ?

131 autorisations d'urbanisme depuis 2013, dont 128 permis de construire et 1 déclarations préalables, pour 403 logements créés. 4 d'entre elles ont été annulées et n'en sont donc pas. Source : la base Sitadel du ministère.

Les dossiers, un par un

Quels risques naturels et technologiques à Simandres ?

Géorisques en recense 9 au centre de la commune : Inondation, Remontée de nappe, Séisme, Mouvements de terrain, Retrait gonflement des argiles, Radon, Installations industrielles classées (ICPE), Canalisations de transport de matières dangereuses, Pollution des sols. La commune est en zone de sismicité 3. Le potentiel radon y est de classe 1 sur 3. Un risque présent sur la commune ne l'est pas forcément sur une parcelle.

Le détail des risques

Quelles pièces faut-il pour un permis de construire à Simandres ?

Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle par le formulaire Cerfa 13406*15. 1 pièces supplémentaires sont déclenchées par ce que les sources publiques disent du terrain.

Les pièces, et ce qui les déclenche

Les communes voisines

Fichiers à télécharger et sources
Document
69295_PLU_20250416, déposé au Géoportail de l'urbanisme
Approuvé le
16/04/2025
Contenu
78 pages, 8 zones, 120 articles
Archive
Archive du Géoportail zip
Le plan de zonage, 2 planches

Le plan cadastral en DXF : 20 feuilles chez la DGFiP, 837 ko, licence ouverte. La feuille qui couvre un terrain est nommée sur la page de sa parcelle.

Autorisations de la base Sitadel du ministère, relevée le 5 septembre 2026 : 1 déclarations préalables, 4 autorisations annulées.

Prix des terrains : demandes de valeurs foncières de la DGFiP, ventes de terrain nu seules, sans les cessions à l'euro symbolique, surface médiane 732 m².

Code INSEE
69295
Code postal
69360
Département
Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes
Fibre
1 075 locaux raccordables sur 1 087 (98,9 %), ARCEP, 2026T1, zone d'initiative privée, opérateur d'immeuble Orange

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.